Table des matières
Lecture de l'article 4 du projet de décret sur les patentes, lors de la séance du 16 février 1791[Déroulement des séances]p.215
Lecture de l'article 4 du projet de décret sur les patentes, lors de la séance du 16 février 1791[Déroulement des séances]p.215
Renvoi au comité des finances de deux motions concernant l'article 4 du projet de décret sur les patentes, lors de la séance du 16 février 1791[Renvoi aux comités]p.215
Renvoi au comité des finances de deux motions concernant l'article 4 du projet de décret sur les patentes, lors de la séance du 16 février 1791[Renvoi aux comités]p.215
Discussion de l'article 4 du projet de décret sur les patentes, lors de la séance du 16 février 1791[Discussion]p.215
Discussion de l'article 4 du projet de décret sur les patentes, lors de la séance du 16 février 1791[Discussion]p.215
Amendement de M. Gaultier-Biauzat à l'article 4 du projet de décret sur les patentes, lors de la séance du 16 février 1791[Amendement]p.215
Amendement de M. Gaultier-Biauzat à l'article 4 du projet de décret sur les patentes, lors de la séance du 16 février 1791[Amendement]p.215
Proposition d'amendement à l'article 4 du projet de décret sur les patentes par M. Delavigne, lors de la séance du 16 février 1791[Amendement]p.215
Proposition d'amendement à l'article 4 du projet de décret sur les patentes par M. Delavigne, lors de la séance du 16 février 1791[Amendement]p.215
Renvoi au comité des finances de l'amendement de M. Delavigne à l'article 4 du projet de décret sur les patentes, lors de la séance du 16 février 1791[Renvoi aux comités]p.215
Renvoi au comité des finances de l'amendement de M. Delavigne à l'article 4 du projet de décret sur les patentes, lors de la séance du 16 février 1791[Renvoi aux comités]p.215
Lettre de M. Delacroix, président de l’assemblée électorale d’Eure-et-Loir, lors de la séance du 16 février 1791[Lettre]pp.215-216
Lettre de M. Delacroix, président de l’assemblée électorale d’Eure-et-Loir, lors de la séance du 16 février 1791[Lettre]pp.215-216
Adresse des électeurs d’Eure-et-Loir, lors de la séance du 16 février 1791[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.216
Adresse des électeurs d’Eure-et-Loir, lors de la séance du 16 février 1791[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.216
Amendement de M. Gaultier-Biauzat à l'article 5 du projet de décret sur les patentes, lors de la séance du 16 février 1791[Amendement]p.216
Amendement de M. Gaultier-Biauzat à l'article 5 du projet de décret sur les patentes, lors de la séance du 16 février 1791[Amendement]p.216
Infos
Référence bibliographique
Discussion et adoption de l’article 4 du projet de décret sur les patentes.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1886. pp. 215-216.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
215
Dernière page
216
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/d26a8915-1b6f-4fbd-83a3-e78a7d8f2eae/manifest
Modifié le
