Table des matières
Compte rendu, dans le Journal des Débats et des Décrets, de la discussion relative au projet de décret de Bourdon (de l'Oise) sur l'organisation des douanes, en annexe de la séance du 8 frimaire an II (28 novembre 1793)[Discussion]p.316
Compte rendu, dans le Journal des Débats et des Décrets, de la discussion relative au projet de décret de Bourdon (de l'Oise) sur l'organisation des douanes, en annexe de la séance du 8 frimaire an II (28 novembre 1793)[Discussion]p.316
Projet de décret de Bourdon (de l'Oise) sur l'organisation des brigades et bureaux des douanes, en annexe de la séance du 8 frimaire an II (28 novembre 1793)[Projet de décret]pp.316-318
Projet de décret de Bourdon (de l'Oise) sur l'organisation des brigades et bureaux des douanes, en annexe de la séance du 8 frimaire an II (28 novembre 1793)[Projet de décret]pp.316-318
Infos
Référence bibliographique
Bourdon (de l’Oise) présente un décret sur l’organisation des douanes.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793), sous la direction de Lodoïs Lataste. 1912. pp. 316-318.
Langue
Français
Nombre de pages
3
Première page
316
Dernière page
318
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/deff766b-e2ec-423b-8e2d-12e38e836027/manifest
Modifié le
