Motion de M. Barrère concernant la prestation de serment de 600 ecclésiastiques et le refus de M. Casteran et contenant une adresse du directoire du département à ce sujet, lors de la séance du 28 février 1791
Table des matières
Infos
Référence bibliographique
Motion de M. Barrère concernant la prestation de serment de 600 ecclésiastiques et le refus de M. Casteran et contenant une adresse du directoire du département à ce sujet, lors de la séance du 28 février 1791.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791. 1886. p. 558.
Langue principale
Français
Nombre de pages
1
Première page
558
Dernière page
558
Typologie documentaire
Motion et motion d'ordre
Modifié le