Motion de M. Barrère concernant la prestation de serment de 600 ecclésiastiques et le refus de M. Casteran et contenant une adresse du directoire du département à ce sujet, lors de la séance du 28 février 1791

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Référence bibliographique
Barrère de Vieuzac Bertrand. Motion de M. Barrère concernant la prestation de serment de 600 ecclésiastiques et le refus de M. Casteran et contenant une adresse du directoire du département à ce sujet, lors de la séance du 28 février 1791. Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1886. p. 558.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
558
Dernière page
558
Type
Motion et motion d'ordre
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/d26a8915-1b6f-4fbd-83a3-e78a7d8f2eae/manifest
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