Décret, présenté par Briez au nom des comités des secours et des finances, relatif aux objets déposés au Mont-de-Piété par des indigents, lors de la séance du 4 pluviôse an II (23 janvier 1794)
Table des matières
La table des matières ne contient aucune entrée.
Infos
Référence bibliographique
Philippe Constant Joseph Briez. Décret, présenté par Briez au nom des comités des secours et des finances, relatif aux objets déposés au Mont-de-Piété par des indigents, lors de la séance du 4 pluviôse an II (23 janvier 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794). 1961. p. 580.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
580
Dernière page
580
Type
Décret
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/d3944ed5-671e-4a4c-b964-3404a6ab9de2/manifest
Modifié le
