Renvoi aux comités de Salut public et de Législation de la motion de Du Bois Du Bais demandant le rapport du décret ordonnant l'élévation d'une colonne sur les ruines du château de Caen, lors de la séance du 24 brumaire an III (14 novembre 1794)
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Référence bibliographique
Dubois du Bais Louis Thibault, Duroy Jean-Michel. Renvoi aux comités de Salut public et de Législation de la motion de Du Bois Du Bais demandant le rapport du décret ordonnant l'élévation d'une colonne sur les ruines du château de Caen, lors de la séance du 24 brumaire an III (14 novembre 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome CI - Du 19 au 30 brumaire an III (9 au 20 novembre 1794), sous la direction de Françoise Brunel et Marie-Claude Baron et Corinne Gomez-Le Chevanton. 2005. pp. 196-197.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
196
Dernière page
197
Type
Renvoi aux comités
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/f4a8b315-184e-40dc-805a-5e47382c3741/manifest
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