Motion de M. Barnave sur le départ de divers membres de la famille royale

Table des matières

Motion de M. Barnave sur le départ des membres de la famille royale, lors de la séance du 21 février 1791[Motion et motion d'ordre]pp.387-388

Duport Adrien JeanBarnave Antoine

Discussion concernant la motion de M. Barnave sur le départ des membres de la famille royale, lors de la séance du 21 février 1791[Discussion]pp.388-390

André Antoine Balthazar d'Fréteau de Saint-Just EmmanuelMartineau Louis SimonGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisFoucault de Lardimalie Louis, marquis dePétion de Villeneuve JéromeMalouet Pierre VictorGaultier de Biauzat Jean-François

Renvoi au comité de constitution de la question relative aux obligations et devoirs des membres de la famille royale et la loi sur les citoyens émigrants, lors de la séance du 21 février 1791[Renvoi aux comités]p.390

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Infos

Référence bibliographique

Motion de M. Barnave sur le départ de divers membres de la famille royale. Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1886. pp. 387-390.

Langue

Français

Nombre de pages

Première page

387

Dernière page

390

URI du manifest IIIF du volume contenant le document

https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/d26a8915-1b6f-4fbd-83a3-e78a7d8f2eae/manifest

Modifié le

10 octobre 2024 à 18:02