Annonce de la prestation de serment des ecclésiastiques fonctionnaires publics du district de Narbonne et de 80 curés du district de M. Regnaud, lors de la séance du 6 mars 1791

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Référence bibliographique
Dupré Joseph, Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne. Annonce de la prestation de serment des ecclésiastiques fonctionnaires publics du district de Narbonne et de 80 curés du district de M. Regnaud, lors de la séance du 6 mars 1791. Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1886. p. 699.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
699
Dernière page
699
Type
Déroulement des séances
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/d26a8915-1b6f-4fbd-83a3-e78a7d8f2eae/manifest
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