Table des matières
Décret relatif à des remboursements d’un office de brevets de retenue et d'une fourniture de lits militaires, lors de la séance du 6 mars 1791[Décret]pp.698-699
Décret relatif à des remboursements d’un office de brevets de retenue et d'une fourniture de lits militaires, lors de la séance du 6 mars 1791[Décret]pp.698-699
Décret faisant cesser les intérêts de la dette remboursable à dater de l’ordonnance de remboursement, lors de la séance du 6 mars 1791[Décret]p.699
Décret faisant cesser les intérêts de la dette remboursable à dater de l’ordonnance de remboursement, lors de la séance du 6 mars 1791[Décret]p.699
Annonce de M. Camus du brûlement de 8 millions d'assignats, lors de la séance du 6 mars 1791[Déroulement des séances]p.699
Annonce de M. Camus du brûlement de 8 millions d'assignats, lors de la séance du 6 mars 1791[Déroulement des séances]p.699
Annonce de la prestation de serment des ecclésiastiques fonctionnaires publics du district de Narbonne et de 80 curés du district de M. Regnaud, lors de la séance du 6 mars 1791[Déroulement des séances]p.699
Annonce de la prestation de serment des ecclésiastiques fonctionnaires publics du district de Narbonne et de 80 curés du district de M. Regnaud, lors de la séance du 6 mars 1791[Déroulement des séances]p.699
Texte des articles additionnels adoptés concernant l’ordre judiciaire, lors de la séance du 6 mars 1791[Décret]pp.699-701
Texte des articles additionnels adoptés concernant l’ordre judiciaire, lors de la séance du 6 mars 1791[Décret]pp.699-701
Discussion sur les articles additionnels adoptés concernant l’ordre judiciaire, lors de la séance du 6 mars 1791[Discussion]pp.701-702
Discussion sur les articles additionnels adoptés concernant l’ordre judiciaire, lors de la séance du 6 mars 1791[Discussion]pp.701-702
Adoption après modification d'article du décret concernant l’ordre judiciaire, lors de la séance du 6 mars 1791[Décret]p.702
Adoption après modification d'article du décret concernant l’ordre judiciaire, lors de la séance du 6 mars 1791[Décret]p.702
Discussion de l'article 2 du décret concernant l’ordre judiciaire, lors de la séance du 6 mars 1791[Discussion]p.702
Discussion de l'article 2 du décret concernant l’ordre judiciaire, lors de la séance du 6 mars 1791[Discussion]p.702
Lecture d'articles additionnels concernant l'ordre judiciaire, lors de la séance du 6 mars 1791[Décret]p.703
Lecture d'articles additionnels concernant l'ordre judiciaire, lors de la séance du 6 mars 1791[Décret]p.703
Lettre d’Arnay-le-Duc adressée aux députés de cette ville par les membres du district, lors de la séance du 6 mars 1791[Lettre]p.703
Lettre d’Arnay-le-Duc adressée aux députés de cette ville par les membres du district, lors de la séance du 6 mars 1791[Lettre]p.703
Demande de congé accordé à M. de Macaye, lors de la séance du 6 mars 1791[Demande de congés]p.703
Demande de congé accordé à M. de Macaye, lors de la séance du 6 mars 1791[Demande de congés]p.703
Rapport par M. de Gernon sur la radiation des fonctionnaires absents, lors de la séance du 6 mars 1791[Rapport]pp.703-704
Rapport par M. de Gernon sur la radiation des fonctionnaires absents, lors de la séance du 6 mars 1791[Rapport]pp.703-704
Ajournement du rapport par M. de Gernon sur la radiation des fonctionnaires absents, lors de la séance du 6 mars 1791[Déroulement des séances]p.704
Ajournement du rapport par M. de Gernon sur la radiation des fonctionnaires absents, lors de la séance du 6 mars 1791[Déroulement des séances]p.704
Adoption des articles 20, 21 et 22 du décret sur les dispositions qui doivent compléter l’organisation des corps administratifs, lors de la séance du 6 mars 1791[Décret]p.704
Adoption des articles 20, 21 et 22 du décret sur les dispositions qui doivent compléter l’organisation des corps administratifs, lors de la séance du 6 mars 1791[Décret]p.704
Renvoi au comité de Constitution de la motion de M. Le Chapelier sur l'article 22 du décret sur les dispositions qui doivent compléter l’organisation des corps administratifs, lors de la séance du 6 mars 1791[Renvoi aux comités]p.704
Renvoi au comité de Constitution de la motion de M. Le Chapelier sur l'article 22 du décret sur les dispositions qui doivent compléter l’organisation des corps administratifs, lors de la séance du 6 mars 1791[Renvoi aux comités]p.704
Adoption des articles 23 et 24 du décret sur les dispositions qui doivent compléter l’organisation des corps administratifs, lors de la séance du 6 mars 1791[Décret]p.704
Adoption des articles 23 et 24 du décret sur les dispositions qui doivent compléter l’organisation des corps administratifs, lors de la séance du 6 mars 1791[Décret]p.704
Discussion sur l'article 25 du décret sur les dispositions qui doivent compléter l’organisation des corps administratifs, lors de la séance du 6 mars 1791[Discussion]pp.704-705
Discussion sur l'article 25 du décret sur les dispositions qui doivent compléter l’organisation des corps administratifs, lors de la séance du 6 mars 1791[Discussion]pp.704-705
Adoption des articles 25, 26, 27 et 28 du décret sur les dispositions qui doivent compléter l’organisation des corps administratifs, lors de la séance du 6 mars 1791[Décret]p.705
Adoption des articles 25, 26, 27 et 28 du décret sur les dispositions qui doivent compléter l’organisation des corps administratifs, lors de la séance du 6 mars 1791[Décret]p.705
Discussion de l'article 28 du décret sur les dispositions qui doivent compléter l’organisation des corps administratifs, lors de la séance du 6 mars 1791[Discussion]p.705
Discussion de l'article 28 du décret sur les dispositions qui doivent compléter l’organisation des corps administratifs, lors de la séance du 6 mars 1791[Discussion]p.705
Adoption des articles 31 et 32 du décret sur les dispositions qui doivent compléter l’organisation des corps administratifs, lors de la séance du 6 mars 1791[Décret]pp.705-706
Adoption des articles 31 et 32 du décret sur les dispositions qui doivent compléter l’organisation des corps administratifs, lors de la séance du 6 mars 1791[Décret]pp.705-706
Discussion de l'article 33 du décret sur les dispositions qui doivent compléter l’organisation des corps administratifs, lors de la séance du 6 mars 1791[Discussion]p.706
Discussion de l'article 33 du décret sur les dispositions qui doivent compléter l’organisation des corps administratifs, lors de la séance du 6 mars 1791[Discussion]p.706
Adoption des articles 33, 34, 35 et 36 du décret sur les dispositions qui doivent compléter l’organisation des corps administratifs, lors de la séance du 6 mars 1791[Décret]p.706
Adoption des articles 33, 34, 35 et 36 du décret sur les dispositions qui doivent compléter l’organisation des corps administratifs, lors de la séance du 6 mars 1791[Décret]p.706
Discussion de l'article 36 du décret sur les dispositions qui doivent compléter l’organisation des corps administratifs, lors de la séance du 6 mars 1791[Discussion]p.706
Discussion de l'article 36 du décret sur les dispositions qui doivent compléter l’organisation des corps administratifs, lors de la séance du 6 mars 1791[Discussion]p.706
Discussion de l'article 38 du décret sur les dispositions qui doivent compléter l’organisation des corps administratifs, lors de la séance du 6 mars 1791[Discussion]pp.706-707
Discussion de l'article 38 du décret sur les dispositions qui doivent compléter l’organisation des corps administratifs, lors de la séance du 6 mars 1791[Discussion]pp.706-707
Renvoi d'un décret du comité des domaines au département de Paris, lors de la séance du 6 mars 1791[Discussion]pp.707-708
Renvoi d'un décret du comité des domaines au département de Paris, lors de la séance du 6 mars 1791[Discussion]pp.707-708
Infos
Référence bibliographique
6 mars 1791.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1886. pp. 698-708.
Langue
Français
Nombre de pages
11
Première page
698
Dernière page
708
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/d26a8915-1b6f-4fbd-83a3-e78a7d8f2eae/manifest
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