Décret, sur proposition de Thirion, ordonnant au tribunal révolutionnaire de juger sans délai les généraux Marcé et Quétineau, accusés de conspiration, lors de la séance du 6 nivôse an II (26 décembre 1793)
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Référence bibliographique
Philippe Charles Aimé Goupilleau de Montaigu, Didier Thirion. Décret, sur proposition de Thirion, ordonnant au tribunal révolutionnaire de juger sans délai les généraux Marcé et Quétineau, accusés de conspiration, lors de la séance du 6 nivôse an II (26 décembre 1793).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXII - Du 30 frimaire au 15 nivôse an II (20 Décembre 1793 au 4 Janvier 1794), sous la direction de Lodoïs Lataste et Louis Claveau et Constant Pionnier et Gaston Barbier. 1913. p. 339.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
339
Dernière page
339
Type
Décret
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/fdf849fc-c614-4e7a-b977-c97697ce511c/manifest
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