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Décret, sur proposition de Thirion, ordonnant au tribunal révolutionnaire de juger sans délai les généraux Marcé et Quétineau, accusés de conspiration, lors de la séance du 6 nivôse an II (26 décembre 1793)[Décret]p.339
Décret, sur proposition de Thirion, ordonnant au tribunal révolutionnaire de juger sans délai les généraux Marcé et Quétineau, accusés de conspiration, lors de la séance du 6 nivôse an II (26 décembre 1793)[Décret]p.339
Infos
Référence bibliographique
Décret ordonnant au tribunal révolutionnaire de juger sans délai Marcé et Quétineau.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXII - Du 30 frimaire au 15 nivôse an II (20 Décembre 1793 au 4 Janvier 1794), sous la direction de Lodoïs Lataste et Louis Claveau et Constant Pionnier et Gaston Barbier. 1913. p. 339.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
339
Dernière page
339
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/fdf849fc-c614-4e7a-b977-c97697ce511c/manifest
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