Décret, motivé par la motion de Rovère, chargeant le comité de sûreté générale de faire un rapport sur la dénonciation du citoyen Bara, agent national du district de Vouziers, lors de la séance du 21 nivôse an II (10 janvier 1794)
Table des matières
La table des matières ne contient aucune entrée.
Infos
Référence bibliographique
Joseph, marquis de Rovère de Fontvielle. Décret, motivé par la motion de Rovère, chargeant le comité de sûreté générale de faire un rapport sur la dénonciation du citoyen Bara, agent national du district de Vouziers, lors de la séance du 21 nivôse an II (10 janvier 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794). 1961. p. 186.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
186
Dernière page
186
Type
Renvoi aux comités
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/d3944ed5-671e-4a4c-b964-3404a6ab9de2/manifest
Modifié le