Décret, motivé par la motion de Roger-Ducos, demandant au comité d’instruction publique un rapport sur les ouvrages reçus en hommage de citoyens et renouvelant ledit comité, lors de la séance du 7 messidor an II (25 juin 1794)
Table des matières
Infos
Référence bibliographique
Décret, motivé par la motion de Roger-Ducos, demandant au comité d’instruction publique un rapport sur les ouvrages reçus en hommage de citoyens et renouvelant ledit comité, lors de la séance du 7 messidor an II (25 juin 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XCII - Du 1er messidor au 20 messidor An II (19 juin au 8 juillet 1794). 1980. pp. 175-176.
Langue principale
Français
Nombre de pages
2
Première page
175
Dernière page
176
Typologie documentaire
Décret
Modifié le