60. Décret demandant au comité d’instruction publique un rapport sur les ouvrages reçus en hommage de citoyens et renouvelant ledit comité (Rapporteur : Roger-Ducos)
Table des matières
Décret, motivé par la motion de Roger-Ducos, demandant au comité d’instruction publique un rapport sur les ouvrages reçus en hommage de citoyens et renouvelant ledit comité, lors de la séance du 7 messidor an II (25 juin 1794)[Décret]pp.175-176
Décret, motivé par la motion de Roger-Ducos, demandant au comité d’instruction publique un rapport sur les ouvrages reçus en hommage de citoyens et renouvelant ledit comité, lors de la séance du 7 messidor an II (25 juin 1794)[Décret]pp.175-176
Infos
Référence bibliographique
60. Décret demandant au comité d’instruction publique un rapport sur les ouvrages reçus en hommage de citoyens et renouvelant ledit comité (Rapporteur : Roger-Ducos).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XCII - Du 1er messidor au 20 messidor An II (19 juin au 8 juillet 1794), sous la direction de Françoise Brunel et Aline Alquier. 1980. pp. 175-176.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
175
Dernière page
176
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/5bc4e6d3-b2b1-4a9a-b7b2-69541a88cc21/manifest
Modifié le
