Décret, présenté par Bion au nom du comité des Transports, postes et messageries, concernant les avances à accorder aux maîtres des postes pour l'achat des chevaux, lors de la séance du 29 brumaire an III (19 novembre 1794)
Table des matières
La table des matières ne contient aucune entrée.
Infos
Référence bibliographique
Bion Jean-Marie. Décret, présenté par Bion au nom du comité des Transports, postes et messageries, concernant les avances à accorder aux maîtres des postes pour l'achat des chevaux, lors de la séance du 29 brumaire an III (19 novembre 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome CI - Du 19 au 30 brumaire an III (9 au 20 novembre 1794), sous la direction de Françoise Brunel et Marie-Claude Baron et Corinne Gomez-Le Chevanton. 2005. p. 406.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
406
Dernière page
406
Type
Décret
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/f4a8b315-184e-40dc-805a-5e47382c3741/manifest
Modifié le
