20. Le représentant Charlier est remplacé, pour raisons de santé, au sein de la commission des papiers de Robespierre et de ses complices par le représentant Courtois
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Le représentant Courtois (de l'Aube) remplace Charlier à la commission nommée pour la levée des scellés et l'examen des papiers de Robespierre et de ses complices, lors de la séance du 30 thermidor an II (17 août 1794)[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.231
Le représentant Courtois (de l'Aube) remplace Charlier à la commission nommée pour la levée des scellés et l'examen des papiers de Robespierre et de ses complices, lors de la séance du 30 thermidor an II (17 août 1794)[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.231
Infos
Référence bibliographique
20. Le représentant Charlier est remplacé, pour raisons de santé, au sein de la commission des papiers de Robespierre et de ses complices par le représentant Courtois.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XCV - Du 26 thermidor au 9 fructidor an II (13 au 26 août 1794), sous la direction de Françoise Brunel et Aline Alquier. 1987. p. 231.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
231
Dernière page
231
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/0bd96bb8-2c0f-4b53-8e39-6b136c0e6ec8/manifest
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