Rapport, présenté par Sallengros au nom du comité des secours publics, relatif à la pétition du citoyen Bouttier, maréchal-des-logis aux canonniers de la 32e division de la gendarmerie à pieds, qui demande des secours, lors de la séance du 17 germinal an II (6 avril 1794)
Table des matières
Infos
Référence bibliographique
Rapport, présenté par Sallengros au nom du comité des secours publics, relatif à la pétition du citoyen Bouttier, maréchal-des-logis aux canonniers de la 32e division de la gendarmerie à pieds, qui demande des secours, lors de la séance du 17 germinal an II (6 avril 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXVIII - Du 13 au 28 germinal an II (2 au 17 avril 1794). 1969. p. 236.
Langue principale
Français
Nombre de pages
1
Première page
236
Dernière page
236
Typologie documentaire
Rapport
Modifié le