Table des matières
Rapport, présenté par Sallengros au nom du comité des secours publics, relatif à la pétition du citoyen Bouttier, maréchal-des-logis aux canonniers de la 32e division de la gendarmerie à pieds, qui demande des secours, lors de la séance du 17 germinal an II (6 avril 1794)[Rapport]p.236
Rapport, présenté par Sallengros au nom du comité des secours publics, relatif à la pétition du citoyen Bouttier, maréchal-des-logis aux canonniers de la 32e division de la gendarmerie à pieds, qui demande des secours, lors de la séance du 17 germinal an II (6 avril 1794)[Rapport]p.236
Décret, présenté par Sallengros au nom du comité des secours publics, accordant au citoyen Bouttier, maréchal-des-logis aux canonniers de la 32e division de la gendarmerie à pieds, la somme de 300 livres au titre de secours provisoire, lors de la séance du 17 germinal an II (6 avril 1794)[Décret]p.236
Décret, présenté par Sallengros au nom du comité des secours publics, accordant au citoyen Bouttier, maréchal-des-logis aux canonniers de la 32e division de la gendarmerie à pieds, la somme de 300 livres au titre de secours provisoire, lors de la séance du 17 germinal an II (6 avril 1794)[Décret]p.236
Infos
Référence bibliographique
53. Décret accordant un secours au citoyen Boutrier, blessé (Rapport de Sallengros).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXVIII - Du 13 au 28 germinal an II (2 au 17 avril 1794). 1969. p. 236.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
236
Dernière page
236
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/eba55ff1-eb11-4545-8d43-d017906149b5/manifest
Modifié le
