Congé accordé aux représentants Cosnard, député du Calvados et Gelin, de Saône-et-Loire, lors de la séance de la 2ème sans-culottide an II (18 septembre 1794)
Table des matières
La table des matières ne contient aucune entrée.
Infos
Référence bibliographique
Congé accordé aux représentants Cosnard, député du Calvados et Gelin, de Saône-et-Loire, lors de la séance de la 2ème sans-culottide an II (18 septembre 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XCVII - Du 23 fructidor an II au 2 vendémiaire an III (9 au 23 septembre 1794). 1993. p. 261.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
261
Dernière page
261
Type
Déroulement des séances
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/f1d1ce3a-9b4b-48f5-900e-f551dd5f44f8/manifest
Modifié le
