38. La Convention accorde un congé de quatre décades a) au représentant Cosnard, b) au représentant Gelin, pour rétablir leur santé
Table des matières
Demande de congé de Cosnard, député du Calvados, et en annexe son certificat de santé, lors de la séance de la 2ème sans-culottide an II (18 septembre 1794)[Demande de congés]p.261
Demande de congé de Cosnard, député du Calvados, et en annexe son certificat de santé, lors de la séance de la 2ème sans-culottide an II (18 septembre 1794)[Demande de congés]p.261
Demande de congé de Gélin, député de Saône-et-Loire, et en annexe son certificat de santé, lors de la séance de la 2ème sans-culottide an II (18 septembre 1794)[Demande de congés]pp.261-262
Demande de congé de Gélin, député de Saône-et-Loire, et en annexe son certificat de santé, lors de la séance de la 2ème sans-culottide an II (18 septembre 1794)[Demande de congés]pp.261-262
Infos
Référence bibliographique
38. La Convention accorde un congé de quatre décades a) au représentant Cosnard, b) au représentant Gelin, pour rétablir leur santé.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XCVII - Du 23 fructidor an II au 2 vendémiaire an III (9 au 23 septembre 1794). 1993. pp. 261-262.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
261
Dernière page
262
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/f1d1ce3a-9b4b-48f5-900e-f551dd5f44f8/manifest
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