ARCHIVES
PARLEMENTAIRES

Adresse des membres de la justice de Paix de Granville (Manche), lors de la séance du 18 brumaire an III (8 novembre 1794)
Archives parlementaires de la Révolution Française
Première série (1787-1799)
Tome C - Du 3 au 18 brumaire an III (24 octobre au 8 novembre 1794)
République française - Convention nationale
Séance du 18 brumaire an III (8 novembre 1794)
18. Les administrateurs de district a) d’Ussel (Corrèze), b) de Narbonne (Aube), c) de Quingey (Doubs), les tribunaux des districts d) d’Hennebon (Morbihan), e) de Boulogne-sur-Mer (Pas-de-Calais), f) de Castres (Tarn), g) les membres de la justice de Paix du canton de Granville (Manche), les communes h) de Bagnols (Gard), i) de Meilhaud (Puy-de-Dôme), j) le conseil général de la commune de Lorient (Morbihan), k) celui de la commune de Paimpol (Côtes-du-Nord), 1) les commissaires de la section de la Loi, commune de Besançon (Doubs), les sociétés populaires m) de Clermont (Puy-de-Dôme), n) de Coutances (Manche), o) de Gien (Loiret), p) de Lorient (Morbihan) et de Sarlat (Dordogne) félicitent la Convention de son Adresse aux Français et jurent de ne reconnaître qu’elle pour centre de ralliement et vouent à l’exécration les hommes de sang
Télécharger
Table des matières
La table des matières ne contient aucune entrée.

Visualiseur Mirador

1 sur 0
Infos
Référence bibliographique
Adresse des membres de la justice de Paix de Granville (Manche), lors de la séance du 18 brumaire an III (8 novembre 1794). Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome C - Du 3 au 18 brumaire an III (24 octobre au 8 novembre 1794), sous la direction de Marie-Claude Baron et Françoise Brunel. 2000. p. 540.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
540
Dernière page
540
Type
Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/6c51b772-c6ec-4aee-bb9f-288c31540ffa/manifest
Modifié le