ARCHIVES
PARLEMENTAIRES

Résumé de la partie de séance concernant le rapport du comité de Salut public sur les moyens à prendre face aux troubles de la Vendée, lors de la séance du 11 frimaire an III (1er décembre 1794)
Archives parlementaires de la Révolution Française
Première série (1787-1799)
Tome CII - Du 1er au 12 frimaire an III (21 novembre au 2 décembre 1794)
République française - Convention nationale
Séance du 11 frimaire an III (1er décembre 1794 )
59. La Convention, après avoir entendu la lecture, par Carnot au nom du comité de Salut public, d’un projet de proclamation pour les départements de l’Ouest, ajourne son adoption et charge le comité de Salut public, après concertation avec les députés desdits départements de lui proposer un projet de décret qui puisse faire cesser les troubles dans ces contrées
Télécharger
Table des matières
La table des matières ne contient aucune entrée.

Visualiseur Mirador

1 sur 0
Infos
Référence bibliographique
Résumé de la partie de séance concernant le rapport du comité de Salut public sur les moyens à prendre face aux troubles de la Vendée, lors de la séance du 11 frimaire an III (1er décembre 1794). Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome CII - Du 1er au 12 frimaire an III (21 novembre au 2 décembre 1794), sous la direction de Corinne Gomez-Le Chevanton et Françoise Brunel. 2012. pp. 366-367.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
366
Dernière page
367
Type
Déroulement des séances
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/353598bc-e07b-4fbc-96b9-d188fc31c6c3/manifest
Modifié le