Motion d'Erhmann demandant le renvoi de l'amendement, proposé par Le Carpentier, à l'article 4 du chapitre I du décret concernant les écoles primaires au comité d'Instruction publique, lors de la séance du 26 brumaire an III (16 novembre 1794)
Table des matières
La table des matières ne contient aucune entrée.
Infos
Référence bibliographique
Ehrmann Jean-François. Motion d'Erhmann demandant le renvoi de l'amendement, proposé par Le Carpentier, à l'article 4 du chapitre I du décret concernant les écoles primaires au comité d'Instruction publique, lors de la séance du 26 brumaire an III (16 novembre 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome CI - Du 19 au 30 brumaire an III (9 au 20 novembre 1794), sous la direction de Françoise Brunel et Marie-Claude Baron et Corinne Gomez-Le Chevanton. 2005. p. 297.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
297
Dernière page
297
Type
Motion et motion d'ordre
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/f4a8b315-184e-40dc-805a-5e47382c3741/manifest
Modifié le
