20. Le rapporteur (Lakanal) du comité d’instruction publique fait son rapport sur les écoles primaires. La Convention renvoie à ses comités d’instruction publique et des Finances l’examen de la proposition de l’article V du chapitre Ier
Table des matières
Rapport de Lakanal, au nom du comité d'Instruction publique, sur l'organisation des écoles primaires, lors de la séance du 26 brumaire an III (16 novembre 1794)[Rapport]pp.295-296
Rapport de Lakanal, au nom du comité d'Instruction publique, sur l'organisation des écoles primaires, lors de la séance du 26 brumaire an III (16 novembre 1794)[Rapport]pp.295-296
Adoption l'article 1 du chapitre I du décret sur les écoles primaires, lors de la séance du 26 brumaire an III (16 novembre 1794)[Décret]p.296
Adoption l'article 1 du chapitre I du décret sur les écoles primaires, lors de la séance du 26 brumaire an III (16 novembre 1794)[Décret]p.296
Amendements, rejetés, à l'article 1 du chapitre I du décret sur les écoles primaires, lors de la séance du 26 brumaire an III (16 novembre 1794)[Amendement]p.296
Amendements, rejetés, à l'article 1 du chapitre I du décret sur les écoles primaires, lors de la séance du 26 brumaire an III (16 novembre 1794)[Amendement]p.296
Adoption de l'article 2 du chapitre I du décret sur les écoles primaires, lors de la séance du 26 brumaire an III (16 novembre 1794)[Décret]p.296
Adoption de l'article 2 du chapitre I du décret sur les écoles primaires, lors de la séance du 26 brumaire an III (16 novembre 1794)[Décret]p.296
Discussion de l'article 2 du chapitre I du projet de décret contenu dans le rapport du comité d'Instruction publique sur les écoles primaires, lors de la séance du 26 brumaire an III (16 novembre 1794)[Discussion]p.296
Discussion de l'article 2 du chapitre I du projet de décret contenu dans le rapport du comité d'Instruction publique sur les écoles primaires, lors de la séance du 26 brumaire an III (16 novembre 1794)[Discussion]p.296
Adoption des articles 3 et 4 du chapitre I du décret sur les écoles primaires, lors de la séance du 26 brumaire an III (16 novembre 1794)[Décret]pp.296-297
Adoption des articles 3 et 4 du chapitre I du décret sur les écoles primaires, lors de la séance du 26 brumaire an III (16 novembre 1794)[Décret]pp.296-297
Lecture de l'article 5 du chapitre I du projet de décret du comité d'Instruction publique sur les écoles primaires, lors de la séance du 26 brumaire an III (16 novembre 1794)[Projet de décret]p.297
Lecture de l'article 5 du chapitre I du projet de décret du comité d'Instruction publique sur les écoles primaires, lors de la séance du 26 brumaire an III (16 novembre 1794)[Projet de décret]p.297
Amendement, proposé par Romme, à l'article 5 du chapitre I du décret sur les écoles primaires, lors de la séance du 26 brumaire an III (16 novembre 1794)[Amendement]p.297
Amendement, proposé par Romme, à l'article 5 du chapitre I du décret sur les écoles primaires, lors de la séance du 26 brumaire an III (16 novembre 1794)[Amendement]p.297
Amendement, proposé par Le Carpentier, à l'article 4 du chapitre I du décret concernant les écoles primaires, lors de la séance du 26 brumaire an III (16 novembre 1794)[Amendement]p.297
Amendement, proposé par Le Carpentier, à l'article 4 du chapitre I du décret concernant les écoles primaires, lors de la séance du 26 brumaire an III (16 novembre 1794)[Amendement]p.297
Motion d'Erhmann demandant le renvoi de l'amendement, proposé par Le Carpentier, à l'article 4 du chapitre I du décret concernant les écoles primaires au comité d'Instruction publique, lors de la séance du 26 brumaire an III (16 novembre 1794)[Motion et motion d'ordre]p.297
Motion d'Erhmann demandant le renvoi de l'amendement, proposé par Le Carpentier, à l'article 4 du chapitre I du décret concernant les écoles primaires au comité d'Instruction publique, lors de la séance du 26 brumaire an III (16 novembre 1794)[Motion et motion d'ordre]p.297
Discussion de la nécessité ou non de renvoyer aux comités d'Instruction publique et des Finances l'amendement, proposé par Le Carpentier, à l'article 4 du chapitre I décret sur les écoles primaires, lors de la séance du 26 brumaire an III (16 novembre 1794)[Discussion]p.297
Discussion de la nécessité ou non de renvoyer aux comités d'Instruction publique et des Finances l'amendement, proposé par Le Carpentier, à l'article 4 du chapitre I décret sur les écoles primaires, lors de la séance du 26 brumaire an III (16 novembre 1794)[Discussion]p.297
Adoption des articles 5 (amendé), 6 et 7 du chapitre I du décret sur les écoles primaires, lors de la séance du 26 brumaire an III (16 novembre 1794)[Décret]p.297
Adoption des articles 5 (amendé), 6 et 7 du chapitre I du décret sur les écoles primaires, lors de la séance du 26 brumaire an III (16 novembre 1794)[Décret]p.297
Lecture de l'article 1 du chapitre II du décret sur les écoles primaires, lors de la séance du 26 brumaire an III (16 novembre 1794)[Projet de décret]p.297
Lecture de l'article 1 du chapitre II du décret sur les écoles primaires, lors de la séance du 26 brumaire an III (16 novembre 1794)[Projet de décret]p.297
Amendements à l'article 1 du chapitre II du décret sur les écoles primaires, lors de la séance du 26 brumaire an III (16 novembre 1794)[Amendement]p.297
Amendements à l'article 1 du chapitre II du décret sur les écoles primaires, lors de la séance du 26 brumaire an III (16 novembre 1794)[Amendement]p.297
Discussion des propositions d'amendement à l'article 1 du chapitre II du décret sur les écoles primaires, lors de la séance du 26 brumaire an III (16 novembre 1794)[Discussion]pp.297-298
Discussion des propositions d'amendement à l'article 1 du chapitre II du décret sur les écoles primaires, lors de la séance du 26 brumaire an III (16 novembre 1794)[Discussion]pp.297-298
Adoption de l'article 2 du chapitre II du décret sur les écoles primaires, lors de la séance du 26 brumaire an III (16 novembre 1794)[Décret]p.298
Adoption de l'article 2 du chapitre II du décret sur les écoles primaires, lors de la séance du 26 brumaire an III (16 novembre 1794)[Décret]p.298
Lecture de l'article 3 du chapitre II du décret sur les écoles primaires, lors de la séance du 26 brumaire an III (16 novembre 1794)[Projet de décret]p.298
Lecture de l'article 3 du chapitre II du décret sur les écoles primaires, lors de la séance du 26 brumaire an III (16 novembre 1794)[Projet de décret]p.298
Motion de Barailon sur l'article 2 du chapitre II du projet de décret sur les écoles primaires, lors de la séance du 26 brumaire an III (16 novembre 1794)[Motion et motion d'ordre]p.298
Motion de Barailon sur l'article 2 du chapitre II du projet de décret sur les écoles primaires, lors de la séance du 26 brumaire an III (16 novembre 1794)[Motion et motion d'ordre]p.298
Adoption de l'article 2 du chapitre II du décret sur les écoles primaires dans la rédaction proposée par Marin, lors de la séance du 26 brumaire an III (16 novembre 1794)[Décret]p.298
Adoption de l'article 2 du chapitre II du décret sur les écoles primaires dans la rédaction proposée par Marin, lors de la séance du 26 brumaire an III (16 novembre 1794)[Décret]p.298
Amendement à l'article 3 du chapitre III du projet de décret sur les écoles primaires, lors de la séance du 26 brumaire an III (16 novembre 1794)[Amendement]pp.298-299
Amendement à l'article 3 du chapitre III du projet de décret sur les écoles primaires, lors de la séance du 26 brumaire an III (16 novembre 1794)[Amendement]pp.298-299
Discussion du renvoi aux comités d'Instruction publique et des Finances du chapitre III du projet de décret sur les écoles primaires, suite à la motion de Barailon, lors de la séance du 26 brumaire an III (16 novembre 1794)[Discussion]p.299
Discussion du renvoi aux comités d'Instruction publique et des Finances du chapitre III du projet de décret sur les écoles primaires, suite à la motion de Barailon, lors de la séance du 26 brumaire an III (16 novembre 1794)[Discussion]p.299
Adoption des articles 4-11 du chapitre III du décret sur les écoles primaires, lors de la séance du 26 brumaire an III (16 novembre 1794)[Décret]p.299
Adoption des articles 4-11 du chapitre III du décret sur les écoles primaires, lors de la séance du 26 brumaire an III (16 novembre 1794)[Décret]p.299
Infos
Référence bibliographique
20. Le rapporteur (Lakanal) du comité d’instruction publique fait son rapport sur les écoles primaires. La Convention renvoie à ses comités d’instruction publique et des Finances l’examen de la proposition de l’article V du chapitre Ier.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome CI - Du 19 au 30 brumaire an III (9 au 20 novembre 1794), sous la direction de Françoise Brunel et Marie-Claude Baron et Corinne Gomez-Le Chevanton. 2005. pp. 295-299.
Langue
Français
Nombre de pages
5
Première page
295
Dernière page
299
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/f4a8b315-184e-40dc-805a-5e47382c3741/manifest
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