Renvoi à l'examen du comité d'instruction publique de l'arrêté du département de la Côte-d'Or qui ordonne aux instituteurs de ne donner à leurs élèves que des leçons de vertu et de morale universelle, lors de la séance du 23 brumaire an II (13 novembre 1793). Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXIX - Du 21 brumaire au 3 frimaire an II (11 au 23 novembre 1793), sous la direction de Lodoïs Lataste. 1911. p. 129.