29. La Convention, sur le rapport du représentant Du Bois Du Bais, au nom du comité des des Secours publics, accorde un secours au citoyen Molé, homme de lettres, infirme et démuni après une longue détention
Table des matières
La Convention accorde un secours au citoyen Molé, homme de lettres, infirme et démuni après une longue détention, lors de la séance du 16 brumaire an III (6 novembre 1794)[Décret]pp.466-467
La Convention accorde un secours au citoyen Molé, homme de lettres, infirme et démuni après une longue détention, lors de la séance du 16 brumaire an III (6 novembre 1794)[Décret]pp.466-467
Infos
Référence bibliographique
29. La Convention, sur le rapport du représentant Du Bois Du Bais, au nom du comité des des Secours publics, accorde un secours au citoyen Molé, homme de lettres, infirme et démuni après une longue détention.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome C - Du 3 au 18 brumaire an III (24 octobre au 8 novembre 1794), sous la direction de Marie-Claude Baron et Françoise Brunel. 2000. pp. 466-467.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
466
Dernière page
467
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/6c51b772-c6ec-4aee-bb9f-288c31540ffa/manifest
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