16. Les militaires des trois lres compagnies du 9e régiment de hussards, licenciés par Dumouriez en Belgique, puis réintégrés par deux décrets non exécutés, demandent leur mise en liberté provisoire en attendant le rapport du comité de la guerre
Table des matières
Discussion concernant la demande de remise en liberté des officiers, sous-officiers et hussard composant les trois 1ères compagnies du 9° régiment d'hussards, lors de la séance du 30 thermidor an II (17 août 1794)[Discussion]pp.227-228
Discussion concernant la demande de remise en liberté des officiers, sous-officiers et hussard composant les trois 1ères compagnies du 9° régiment d'hussards, lors de la séance du 30 thermidor an II (17 août 1794)[Discussion]pp.227-228
Décret accordant la libération des officiers, sous-officiers et hussard composant les trois 1ères compagnies du 9° régiment d'hussards, sur la motion du représentant Duhem, lors de la séance du 30 thermidor an II (17 août 1794)[Décret]p.228
Décret accordant la libération des officiers, sous-officiers et hussard composant les trois 1ères compagnies du 9° régiment d'hussards, sur la motion du représentant Duhem, lors de la séance du 30 thermidor an II (17 août 1794)[Décret]p.228
Infos
Référence bibliographique
16. Les militaires des trois lres compagnies du 9e régiment de hussards, licenciés par Dumouriez en Belgique, puis réintégrés par deux décrets non exécutés, demandent leur mise en liberté provisoire en attendant le rapport du comité de la guerre.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XCV - Du 26 thermidor au 9 fructidor an II (13 au 26 août 1794), sous la direction de Françoise Brunel et Aline Alquier. 1987. pp. 227-228.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
227
Dernière page
228
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/0bd96bb8-2c0f-4b53-8e39-6b136c0e6ec8/manifest
Modifié le
