Adresse de la commission de l’organisation et du mouvement des armées de terre, qui transmet le procès-verbal d’exécution du jugement rendu par la commission militaire de Douai, contre J. Duramel, condamné à mort, lors de la séance du 17 prairial an II (5 juin 1794)
Table des matières
La table des matières ne contient aucune entrée.
Infos
Référence bibliographique
Adresse de la commission de l’organisation et du mouvement des armées de terre, qui transmet le procès-verbal d’exécution du jugement rendu par la commission militaire de Douai, contre J. Duramel, condamné à mort, lors de la séance du 17 prairial an II (5 juin 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XCI - Du 7 prairial au 30 prairial an II (26 mai au 18 juin 1794). 1976. p. 342.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
342
Dernière page
342
Type
Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/f0a82fc6-3166-4bf6-85a7-810dc87a17bc/manifest
Modifié le
