27. Commission de l’organisation et du mouvement des armées de terre. Procès-verbal d’exécution du jugement rendu par la commission militaire de Douai, contre J. Duramel, condamné à mort
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Adresse de la commission de l’organisation et du mouvement des armées de terre, qui transmet le procès-verbal d’exécution du jugement rendu par la commission militaire de Douai, contre J. Duramel, condamné à mort, lors de la séance du 17 prairial an II (5 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.342
Adresse de la commission de l’organisation et du mouvement des armées de terre, qui transmet le procès-verbal d’exécution du jugement rendu par la commission militaire de Douai, contre J. Duramel, condamné à mort, lors de la séance du 17 prairial an II (5 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.342
Renvoi au comité de sûreté générale de l'adresse de la commission de l’organisation et du mouvement des armées de terre qui transmet le procès-verbal d’exécution du jugement rendu par la commission militaire de Douai, contre J. Duramel, condamné à mort, lors de la séance du 17 prairial an II (5 juin 1794)[Renvoi aux comités]p.342
Renvoi au comité de sûreté générale de l'adresse de la commission de l’organisation et du mouvement des armées de terre qui transmet le procès-verbal d’exécution du jugement rendu par la commission militaire de Douai, contre J. Duramel, condamné à mort, lors de la séance du 17 prairial an II (5 juin 1794)[Renvoi aux comités]p.342
Infos
Référence bibliographique
27. Commission de l’organisation et du mouvement des armées de terre. Procès-verbal d’exécution du jugement rendu par la commission militaire de Douai, contre J. Duramel, condamné à mort.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XCI - Du 7 prairial au 30 prairial an II (26 mai au 18 juin 1794). 1976. p. 342.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
342
Dernière page
342
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/f0a82fc6-3166-4bf6-85a7-810dc87a17bc/manifest
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