Rapport par M. Legrand sur le traitement des curés supprimés

Table des matières

Rapport du comité ecclésiastique sur le traitement des curés supprimés, lors de la séance du 12 avril 1791[Rapport]pp.719-720

Legrand Jérome

Projet de décret du comité ecclésiastique sur le traitement des curés supprimés, lors de la séance du 12 avril 1791[Projet de décret]p.720

Legrand Jérome

Discussion du projet de décret du comité ecclésiastique sur le traitement des curés supprimés[Discussion]p.721

Legrand JéromeDespatys de Courteille Pierre ÉtienneBourdon AntoineMoreau Etienne VincentMartineau Louis Simon

Adoption des articles 1 à 5 du décret du comité ecclésiastique sur le traitement des curés supprimés, lors de la séance du 12 avril 1791[Décret]pp.721-722

Legrand Jérome

Lecture d'un article 6 additionnel au projet de décret du comité ecclésiastique sur le traitement des curés supprimés, lors de la séance du 12 avril 1791[Projet de décret]p.722

Legrand Jérome

Adoption de la rédaction par M. Martineau de l'article 6 du décret du comité ecclésiastique sur le traitement des curés supprimés, lors de la séance du 12 avril 1791[Décret]p.722

Martineau Louis Simon

Adoption des articles 7 et 8 (anciens 5 et 6 ) du décret du comité ecclésiastique sur le traitement des curés supprimés, lors de la séance du 12 avril 1791[Décret]p.722

Legrand Jérome

Renvoi au comité ecclésiastique de diverses propositions sur le traitement des curés supprimés, lors de la séance du 12 avril 1791[Renvoi aux comités]p.722

Despatys de Courteille Pierre ÉtienneGaultier de Biauzat Jean-FrançoisChoiseul-Praslin Antoine César, comte de

Lecture d'une lettre du maire de Paris sur la vente de biens nationaux, lors de la séance du 12 avril 1791[Déroulement des séances]p.722

Chabroud Charles

Renvoi au comité des recherches de la lettre de M. Deschamps, député en congés, confirmant son mauvais état de santé, lors de la séance du 12 avril 1791[Renvoi aux comités]p.722

Retour de congés de M. Colonna de Rocca, député de Corse, lors de la séance du 12 avril 1791[Déroulement des séances]p.722

Colonna de Cesari-Rocca Pierre-Paul, comte

Adresse de l'assemblée électorale de l'Ariège sur la nomination de l'évêque départemental, lors de la séance du 12 avril 1791[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.722-723

Boissy d'Anglas François Antoine de

Lettre de M. Duportail, ministre de la guerre, sur la révolte de soldats à Figeac, lors de la séance du 12 avril 1791[Discours et production des ministres]p.723

Boissy d'Anglas François Antoine de

Renvoi aux comités militaire et des rapports de la lettre de M. Duportail, ministre de la guerre, sur la révolte de soldats à Figeac, lors de la séance du 12 avril 1791[Renvoi aux comités]p.723

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Infos

Référence bibliographique

Rapport par M. Legrand sur le traitement des curés supprimés. Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1886. pp. 719-723.

Langue

Français

Nombre de pages

Première page

719

Dernière page

723

URI du manifest IIIF du volume contenant le document

https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/b406191f-53a6-48d6-88ff-682155a31afc/manifest

Modifié le

10 octobre 2024 à 18:03