Table des matières
Décrets du comité d'emplacement relatifs aux logements de plusieurs directoires, lors de la séance du 12 avril 1791[Décret]p.708
Décrets du comité d'emplacement relatifs aux logements de plusieurs directoires, lors de la séance du 12 avril 1791[Décret]p.708
Renvoi au comité des monnaies du mémoire de M. Déchamps sur la conversion du métal des cloches en pièces de monnaies, lors de la séance du 12 avril 1791[Renvoi aux comités]p.708
Renvoi au comité des monnaies du mémoire de M. Déchamps sur la conversion du métal des cloches en pièces de monnaies, lors de la séance du 12 avril 1791[Renvoi aux comités]p.708
Lettre de M. Le Prestre demandant le déplacement de Descartes au Panthéon, lors de la séance du 12 avril 1791[Lettre]pp.708-709
Lettre de M. Le Prestre demandant le déplacement de Descartes au Panthéon, lors de la séance du 12 avril 1791[Lettre]pp.708-709
Demande de congés de M. Tronchet, lors de la séance du 12 avril 1791[Demande de congés]p.709
Demande de congés de M. Tronchet, lors de la séance du 12 avril 1791[Demande de congés]p.709
Rapport du comité des finances sur les dettes des pays d’états, lors de la séance du 12 avril 1791[Rapport]pp.709-716
Rapport du comité des finances sur les dettes des pays d’états, lors de la séance du 12 avril 1791[Rapport]pp.709-716
Projet de décret du comité des finances sur les dettes des pays d’états, lors de la séance du 12 avril 1791[Projet de décret]pp.716-717
Projet de décret du comité des finances sur les dettes des pays d’états, lors de la séance du 12 avril 1791[Projet de décret]pp.716-717
Lecture de l'article 1er du décret du comité des finances sur les dettes des pays d’états, lors de la séance du 12 avril 1791[Décret]p.717
Lecture de l'article 1er du décret du comité des finances sur les dettes des pays d’états, lors de la séance du 12 avril 1791[Décret]p.717
Discussion de l'article 1er du décret du comité des finances sur les dettes des pays d’états, lors de la séance du 12 avril 1791[Discussion]p.717
Discussion de l'article 1er du décret du comité des finances sur les dettes des pays d’états, lors de la séance du 12 avril 1791[Discussion]p.717
Lecture des articles 2 et 3 du projet de décret du comité des finances sur les dettes des pays d’états, lors de la séance du 12 avril 1791[Projet de décret]p.717
Lecture des articles 2 et 3 du projet de décret du comité des finances sur les dettes des pays d’états, lors de la séance du 12 avril 1791[Projet de décret]p.717
Discussion des articles 2 et 3 du décret du comité des finances sur les dettes des pays d’états, lors de la séance du 12 avril 1791[Discussion]pp.717-718
Discussion des articles 2 et 3 du décret du comité des finances sur les dettes des pays d’états, lors de la séance du 12 avril 1791[Discussion]pp.717-718
Adoption de l'article 2 (articles 2 et 3 fusionnés) du décret du comité des finances sur les dettes des pays d’états, lors de la séance du 12 avril 1791[Décret]p.718
Adoption de l'article 2 (articles 2 et 3 fusionnés) du décret du comité des finances sur les dettes des pays d’états, lors de la séance du 12 avril 1791[Décret]p.718
Lecture de l'article 4 du projet de décret du comité des finances sur les dettes des pays d’états, lors de la séance du 12 avril 1791[Projet de décret]p.718
Lecture de l'article 4 du projet de décret du comité des finances sur les dettes des pays d’états, lors de la séance du 12 avril 1791[Projet de décret]p.718
Adoption de l'article 3 (ancien article 4 ) amendé du décret du comité des finances sur les dettes des pays d’états, lors de la séance du 12 avril 1791[Décret]p.718
Adoption de l'article 3 (ancien article 4 ) amendé du décret du comité des finances sur les dettes des pays d’états, lors de la séance du 12 avril 1791[Décret]p.718
Lecture de l'article 5 du projet de décret du comité des finances sur les dettes des pays d’états, lors de la séance du 12 avril 1791[Projet de décret]p.718
Lecture de l'article 5 du projet de décret du comité des finances sur les dettes des pays d’états, lors de la séance du 12 avril 1791[Projet de décret]p.718
Amendement de l'article 5 du projet de décret du comité des finances sur les dettes des pays d’états, lors de la séance du 12 avril 1791[Amendement]p.718
Amendement de l'article 5 du projet de décret du comité des finances sur les dettes des pays d’états, lors de la séance du 12 avril 1791[Amendement]p.718
Adoption de l'article 4 (ancien article 5) amendé du décret du comité des finances sur les dettes des pays d’états, lors de la séance du 12 avril 1791[Décret]p.718
Adoption de l'article 4 (ancien article 5) amendé du décret du comité des finances sur les dettes des pays d’états, lors de la séance du 12 avril 1791[Décret]p.718
Adoption des articles 5 et 6 (anciens 6 et 7 ) du décret du comité des finances sur les dettes des pays d’états, lors de la séance du 12 avril 1791[Décret]p.718
Adoption des articles 5 et 6 (anciens 6 et 7 ) du décret du comité des finances sur les dettes des pays d’états, lors de la séance du 12 avril 1791[Décret]p.718
Discussion de diverses réclamations sur les dettes de municipalités, lors de la séance du 12 avril 1791[Discussion]pp.718-719
Discussion de diverses réclamations sur les dettes de municipalités, lors de la séance du 12 avril 1791[Discussion]pp.718-719
Motion de M. de Crillon sur les domaines nationaux et l’estimation de leur valeur, lors de la séance du 12 avril 1791[Motion et motion d'ordre]p.719
Motion de M. de Crillon sur les domaines nationaux et l’estimation de leur valeur, lors de la séance du 12 avril 1791[Motion et motion d'ordre]p.719
Décret de M. de Crillon sur les domaines nationaux et l’estimation de leur valeur, lors de la séance du 12 avril 1791[Décret]p.719
Décret de M. de Crillon sur les domaines nationaux et l’estimation de leur valeur, lors de la séance du 12 avril 1791[Décret]p.719
Rapport du comité ecclésiastique sur le traitement des curés supprimés, lors de la séance du 12 avril 1791[Rapport]pp.719-720
Rapport du comité ecclésiastique sur le traitement des curés supprimés, lors de la séance du 12 avril 1791[Rapport]pp.719-720
Projet de décret du comité ecclésiastique sur le traitement des curés supprimés, lors de la séance du 12 avril 1791[Projet de décret]p.720
Projet de décret du comité ecclésiastique sur le traitement des curés supprimés, lors de la séance du 12 avril 1791[Projet de décret]p.720
Discussion du projet de décret du comité ecclésiastique sur le traitement des curés supprimés[Discussion]p.721
Discussion du projet de décret du comité ecclésiastique sur le traitement des curés supprimés[Discussion]p.721
Adoption des articles 1 à 5 du décret du comité ecclésiastique sur le traitement des curés supprimés, lors de la séance du 12 avril 1791[Décret]pp.721-722
Adoption des articles 1 à 5 du décret du comité ecclésiastique sur le traitement des curés supprimés, lors de la séance du 12 avril 1791[Décret]pp.721-722
Lecture d'un article 6 additionnel au projet de décret du comité ecclésiastique sur le traitement des curés supprimés, lors de la séance du 12 avril 1791[Projet de décret]p.722
Lecture d'un article 6 additionnel au projet de décret du comité ecclésiastique sur le traitement des curés supprimés, lors de la séance du 12 avril 1791[Projet de décret]p.722
Adoption de la rédaction par M. Martineau de l'article 6 du décret du comité ecclésiastique sur le traitement des curés supprimés, lors de la séance du 12 avril 1791[Décret]p.722
Adoption de la rédaction par M. Martineau de l'article 6 du décret du comité ecclésiastique sur le traitement des curés supprimés, lors de la séance du 12 avril 1791[Décret]p.722
Adoption des articles 7 et 8 (anciens 5 et 6 ) du décret du comité ecclésiastique sur le traitement des curés supprimés, lors de la séance du 12 avril 1791[Décret]p.722
Adoption des articles 7 et 8 (anciens 5 et 6 ) du décret du comité ecclésiastique sur le traitement des curés supprimés, lors de la séance du 12 avril 1791[Décret]p.722
Renvoi au comité ecclésiastique de diverses propositions sur le traitement des curés supprimés, lors de la séance du 12 avril 1791[Renvoi aux comités]p.722
Renvoi au comité ecclésiastique de diverses propositions sur le traitement des curés supprimés, lors de la séance du 12 avril 1791[Renvoi aux comités]p.722
Lecture d'une lettre du maire de Paris sur la vente de biens nationaux, lors de la séance du 12 avril 1791[Déroulement des séances]p.722
Lecture d'une lettre du maire de Paris sur la vente de biens nationaux, lors de la séance du 12 avril 1791[Déroulement des séances]p.722
Retour de congés de M. Colonna de Rocca, député de Corse, lors de la séance du 12 avril 1791[Déroulement des séances]p.722
Retour de congés de M. Colonna de Rocca, député de Corse, lors de la séance du 12 avril 1791[Déroulement des séances]p.722
Adresse de l'assemblée électorale de l'Ariège sur la nomination de l'évêque départemental, lors de la séance du 12 avril 1791[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.722-723
Adresse de l'assemblée électorale de l'Ariège sur la nomination de l'évêque départemental, lors de la séance du 12 avril 1791[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.722-723
Lettre de M. Duportail, ministre de la guerre, sur la révolte de soldats à Figeac, lors de la séance du 12 avril 1791[Discours et production des ministres]p.723
Lettre de M. Duportail, ministre de la guerre, sur la révolte de soldats à Figeac, lors de la séance du 12 avril 1791[Discours et production des ministres]p.723
Rapport du comité de la marine sur l’organisation de la marine française, lors de la séance du 12 avril 1791[Rapport]pp.723-727
Rapport du comité de la marine sur l’organisation de la marine française, lors de la séance du 12 avril 1791[Rapport]pp.723-727
Lecture de l'ordre du jour de la séance du soir, lors de la séance du 12 avril 1791[Déroulement des séances]p.727
Lecture de l'ordre du jour de la séance du soir, lors de la séance du 12 avril 1791[Déroulement des séances]p.727
Invitation procéder à la nomination d'un secrétaire de la trésorerie et de deux commissaires pour assister à l'installation du tribunal de cassation, et conclusion de la séance du matin du 12 avril 1791[Déroulement des séances]p.727
Invitation procéder à la nomination d'un secrétaire de la trésorerie et de deux commissaires pour assister à l'installation du tribunal de cassation, et conclusion de la séance du matin du 12 avril 1791[Déroulement des séances]p.727
Infos
Référence bibliographique
Séance du matin.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1886. pp. 708-727.
Langue
Français
Nombre de pages
20
Première page
708
Dernière page
727
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/b406191f-53a6-48d6-88ff-682155a31afc/manifest
Modifié le
