Adoption d'un décret en faveur de la citoyenne veuve de L. Berry, tué par la chute d’une auge de métal destinée à la fabrication des poudres, laquelle est chargée d’un enfant en bas âge, lors de la séance du 2 vendémiaire an III (23 septembre 1794)
Table des matières
La table des matières ne contient aucune entrée.
Infos
Référence bibliographique
Pierre Roger Ducos. Adoption d'un décret en faveur de la citoyenne veuve de L. Berry, tué par la chute d’une auge de métal destinée à la fabrication des poudres, laquelle est chargée d’un enfant en bas âge, lors de la séance du 2 vendémiaire an III (23 septembre 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XCVII - Du 23 fructidor an II au 2 vendémiaire an III (9 au 23 septembre 1794). 1993. p. 384.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
384
Dernière page
384
Type
Décret
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/f1d1ce3a-9b4b-48f5-900e-f551dd5f44f8/manifest
Modifié le
