Séance du 2 vendémiaire an III (23 septembre 1794)

Table des matières

1. La Convention décrète de rectifier une erreur qui s’est glissée dans les expéditions des décrets concernant les troubles survenus à Marseillep.367

Ouverture de la séance du 2 vendémiaire an III (23 septembre 1794)[Déroulement des séances]p.367

La Convention décrète de rectifier une erreur qui s’est glissée dans les expéditions des décrets concernant les troubles survenus à Marseille, lors de la séance du 2 vendémiaire an III (23 septembre 1794)[Décret]p.367

2. L’agent salpêtrier de Guéret (Creuse), réuni à ses frères d’atelier, félicite la Convention pour les journées des 9 et 10 thermidor, l’invite à rester à son poste et l’informe de la bonne fabrication de salpêtrep.367

Renvoi à la commission des poudres et salpêtres des félicitations de l'agent salpêtrier du district de Guéret, département de la Creuse, à la Convention, lors de la séance du 2 vendémiaire an III (23 septembre 1794)[Renvoi aux comités]p.367

3. Le capitaine d’artillerie commandant le fort de Brégançon (Var) invite, au nom de ses camarades, la Convention à rester à son poste, la félicite et témoigne de l’indignation de ses frères d’armes à l’égard de Robespierrep.367

Adresse du capitaine d’artillerie, Quevelly, commandant le fort de Brégançon à la Convention nationale, lors de la séance du 2 vendémiaire an III (23 septembre 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.367

4. Le citoyen Roger, instituteur à Fontenay (Aisne) félicite la Convention d’avoir écrasé les nouveaux conspirateurs et fait un don pour le camp des Sablonsp.368

Adresse de l'instituteur public de la commune de Fontenoy au président de la Convention nationale, lors de la séance du 2 vendémiaire an III (23 septembre 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.368

5. La société populaire de L’Aigle (Orne) demande à la Convention d’envoyer un représentant pour organiser les nouveaux comités de surveillance et l’assure de son attachement. Renvoi au comité de Sûreté généralep.368

Renvoi au comité de Sûreté générale de la demande de la société populaire de L’Aigle (Orne) d’envoyer un représentant pour organiser les nouveaux comités de surveillance et l’assure de son attachement, lors de la séance du 2 vendémiaire an III (23 septembre 1794)[Renvoi aux comités]p.368

6. Renvoi au comité de Salut public de la demande d’embarquement des citoyens de la première réquisition du district d’Avranches (Manche)p.368

Renvoi au comité de Salut public de la demande d’embarquement des citoyens de la première réquisition du district d’Avranches (Manche), lors de la séance du 2 vendémiaire an III (23 septembre 1794)[Renvoi aux comités]p.368

7. La société populaire de Houga (Gers), réunie aux sans-culottes, envoie à la Convention deux adresses pour la féliciter de son énergie les 9 et 10 thermidor et l’inviter à rester à son postepp.368-369

Adresse de la société populaire de Houga, district de Nogaro, réunie aux sans-culottes de la commune et des environs, lors de la séance du 2 vendémiaire an III (23 septembre 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.368-369

8. La société populaire de La Barthe (Hautes-Pyrénées) félicite la Convention et demande que le représentant Féraud soit renvoyé à l’armée des Pyrénées-Occidentales ; renvoi au comité de Sûreté généralep.369

Renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse de La Barthe, département des Hautes-Pyrénées, lors de la séance du 2 vendémiaire an III (23 septembre 1794)[Renvoi aux comités]p.369

9. La société populaire de La Ferté-Bernard (Sarthe) demande que la Convention s’occupe de l’instruction publique et établisse dans chaque commune des écoles républicaines. Renvoi au comité d’instruction publiquep.369

Renvoi au comité d’instruction publique de l'adresse de La Ferté-Bernard [département de la Sarthe], lors de la séance du 2 vendémiaire an III (23 septembre 1794)[Renvoi aux comités]p.369

10. La société populaire d’Auxerre (Yonne) félicite la Convention pour les 9 et 10 thermidor et exprime sa reconnaissance à l’égard du représentant Maure. Renvoi au comité de Salut publicp.369

Renvoi au comité de Salut public de l'adresse d’Auxerre, département de l’Yonne, lors de la séance du 2 vendémiaire an III (23 septembre 1794)[Rapport]p.369

11. La société populaire de Meillonnas (Ain) félicite la Convention d’avoir terrassé Robespierre, Couthon et leurs complices et fait l’éloge du représentant Boisset. Renvoi au comité de Salut publicp.370

Renvoi au comité de Salut public des félicitations de la société populaire de Meillonnas, département de l’Ain, lors de la séance du 2 vendémiaire an III (23 septembre 1794)[Renvoi aux comités]p.370

12. Les administrateurs du district du Coiron, séant à Aubenas (Ardèche) indiquent à la Convention un don de la société populaire de Beauchastel destiné aux défenseurs de la patrie. Renvoi au comité des Marchésp.370

Renvoi au comité des Marchés de l'adresse des administrateurs du district du Coiron, séant à Aubenas, département de l’Ardèche, lors de la séance du 2 vendémiaire an III (23 septembre 1794)[Renvoi aux comités]p.370

13. Renvoi au comité de Salut public de la dénonciation de la société populaire de Montpellier (Hérault) concernant les représentants Le Cointre et Châlesp.370

Renvoi au comité de Salut public de la dénonciation de la société populaire de Montpellier (Hérault) concernant les représentants Le Cointre et Châles, lors de la séance du 2 vendémiaire an III (23 septembre 1794)[Renvoi aux comités]p.370

14. Apprenant la dénonciation faite contre le représentant Lakanal, la société populaire de Couze (Dordogne) témoigne de sa bonne conduite. Renvoyé au comité de Salut publicp.370

Renvoi au comité de Salut public de l'adresse des citoyens composant la société populaire de Couze, district de Bergerac, département de la Dordogne, lors de la séance du 2 vendémiaire an III (23 septembre 1794)[Renvoi aux comités]p.370

15. La société populaire de Bonnet-la-Montagne (Loire) félicite la Convention sur son attitude vis à vis de Robespierre et de ses complices, elle l’assure de sa fidélité et annonce que sa commune et celles d’Estivareilles, Nizier, Sornes, La Tourette, Hylaire, Merle et Apinas, ont offert un cavalier jacobin tout équipé, et fait un certain nombre de dons pour les défenseurs de la patrie. Renvoi au comité des Marchésp.370

Renvoi au comité des Marchés des félicitations de la société populaire de Bonnet-la-Mon-tagne, département de la Loire, lors de la séance du 2 vendémiaire an III (23 septembre 1794)[Renvoi aux comités]p.370

16. Les communes et sociétés populaires de Champeaux, Carolles et Michel -des-Loups (Manche) réunies à la vingt-huitième demi-brigade du sixième bataillon de la Manche, félicitent la Convention d’avoir démasqué le nouveau Catilina et ses complices. Elles protestent de leur fidélité et jurent de mourir pour sa défensepp.370-371

Adresse des communes et sociétés populaires de Champeaux, Carolles et Saint-Michel-des-Loups, canton de Sartilly, à la Convention nationale, lors de la séance du 2 vendémiaire an III (23 septembre 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.370-371

17. Les jeunes citoyens de la commune de Clermont-la-Meuse (Meuse) expriment à la Convention leur regret de ne pouvoir être à l’école de Mars. Ils demandent un canon pour leurs exercices. Renvoi au comité de la Guerrepp.371-372

Renvoi au comité de la Guerre de l'adresse des jeunes citoyens de la commune de Clermont-la-Meuse (Meuse) qui expriment à la Convention leur regret de ne pouvoir être à l’école de Mars et demandent un canon pour leurs exercices, lors de la séance du 2 vendémiaire an III (23 septembre 1794)[Renvoi aux comités]pp.371-372

18. Renvoi au comité de Liquidation de l’offrande des citoyens Valette et Segny, signalée par la société populaire d’Aubin (Aveyron), du montant de la liquidation de leurs offices de notairesp.372

Renvoi au comité de Liquidation de l’offrande des citoyens Valette et Segny, signalée par la société populaire d’Aubin (Aveyron), du montant de la liquidation de leurs offices de notaires, lors de la séance du 2 vendémiaire an III (23 septembre 1794)[Renvoi aux comités]p.372

19. La société populaire de Verneuil (Allier) félicite la Convention sur son énergie dans la nuit du 9 au 10 thermidor, applaudit au supplice du moderne Cromwell et de ses complices, remercie les Parisiens de leur conduite dans ce moment de crise, remercie la Convention d’avoir lancé le décret de mort contre les Anglais, et annonce des dons pour les défenseurs de la patrie, une somme pour aider à équiper un cavalier jacobin et une bonne activité dans la fabrication du salpêtrepp.372-373

Adresse de la société populaire de Verneuil, district de Montmarault, à la Convention nationale, lors de la séance du 2 vendémiaire an III (23 septembre 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.372-373

20. Les officiers municipaux de Valbenoite (Loire) félicitent la Convention d’avoir puni les conspirateurs et l’invitent à rester à son postepp.373-374

Adresse des officiers municipaux de la commune de Valbenoite, département de la Loire, lors de la séance du 2 vendémiaire an III (23 septembre 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.373-374

21. Les maires et officiers municipaux de Porrentruy (Mont-Terrible) assurent la Convention de leur dévouement, se plaignent de ce que leurs dons patriotiques ont été célés à la Convention. Ils croient que les ennemis du bon ordre interceptent leurs lettres. Renvoi au comité de Correspondancep.374

Renvoi au comité de Correspondance de l'adresse des maires et officiers municipaux de la commune de Porrentruy, département du Mont-Terrible, lors de la séance du 2 vendémiaire an III (23 septembre 1794)[Renvoi aux comités]p.374

22. Renvoi au comité de Liquidation du don du citoyen Bellier, administrateur du district de Nantes (Loire-Inférieure)p.374

Don du citoyen Bellier, administrateur du district de Nantes (Loire-Inférieure), lors de la séance du 2 vendémiaire an III (23 septembre 1794)[Don patriotique et hommage]p.374

Renvoi au comité de Liquidation du don du citoyen Bellier, administrateur du district de Nantes (Loire-Inférieure), lors de la séance du 2 vendémiaire an III (23 septembre 1794)[Renvoi aux comités]p.374

23. Le représentant Pélissier dans les départements de la Dordogne et du Lot-et-Garonne, écrit à la Convention que l’esprit public de ces départements est excellent malgré quelques malveillants, que la manufacture d’armes de Bergerac est en pleine activité ; il souligne que la loi qui accorde des secours à l’indigence est sans effet faute des fonds nécessaires. Renvoi aux comités des Secours et de Salut publicp.374

Renvoi au comité des Secours et de Salut public de l'adresse du représentant du peuple Pelissier, délégué dans les départements de la Dordogne et de Lot-et-Garonne, lors de la séance du 2 vendémiaire an III (23 septembre 1794)[Renvoi aux comités]p.374

24. La société populaire de Caumont (Calvados) félicite la Convention d’avoir anéanti la conspiration de Robespierre et de ses complices, demande l’établissement d’un bureau de poste à Caumont afin que bulletins et papiers leur parviennent. Renvoi au comité des Financesp.374

Renvoi au comité des Finances de l'adresse de la société populaire du canton de Caumont, département du Calvados, lors de la séance du 2 vendémiaire an III (23 septembre 1794)[Renvoi aux comités]p.374

25. La société populaire de Privas (Ardèche) félicite la Convention sur la destruction des nouveaux tyrans, sur le rapport de la loi du 22 prairial et l’invite à rester à son postep.375

Adresse de la société populaire de Privas à la Convention nationale, lors de la séance du 2 vendémiaire an III (23 septembre 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.375

26. Les officiers municipaux de Moon (Manche) font part à la Convention de leur indignation au sujet de la conspiration de Robespierre et proposent un projet de décret relatif aux réquisitions de chevaux et de voitures. Renvoi au comité de Salut publicp.375

Renvoi au comité de Salut public de l'adresse des officiers municipaux de la commune de Moon, département de la Manche, lors de la séance du 2 vendémiaire an III (23 septembre 1794)[Renvoi aux comités]p.375

27. Renvoi au comité de Législation de la demande de la société populaire de Metz (Moselle) de rendre à l’accusateur public et aux juges et jurés du tribunal militaire séant à Metz la justice qui leur est duep.375

Renvoi au comité de Législation de la demande de la société populaire de Metz (Moselle) de rendre à l’accusateur public et aux juges et jurés du tribunal militaire séant à Metz la justice qui leur est due, lors de la séance du 2 vendémiaire an III (23 septembre 1794)[Renvoi aux comités]p.375

28. La société populaire de Concarneau (Finistère) annonce une bonne production de salpêtre et quelques dons. Elle félicite la Convention pour son attitude les 9 et 10 thermidorp.375

La société populaire de Concarneau (Finistère) annonce une bonne production de salpêtre et quelques dons, lors de la séance du 2 vendémiaire an III (23 septembre 1794)[Don patriotique et hommage]p.375

Renvoi à la commission des poudres et salpêtres de l'adresse de la société populaire de Concarneau (Finistère), lors de la séance du 2 vendémiaire an III (23 septembre 1794)[Renvoi aux comités]p.375

29. La société populaire de Bize (Aude) félicite la Convention d’avoir déjoué la conspiration de Robespierre et de ses complices, l’invite à rester à son poste et à lui adresser directement ses bulletins et autres pièces instructives. Renvoi aux comités de Correspondance et d’instruction publiquepp.375-376

Renvoi aux comités de Correspondance et d’instruction publique de l'adresse de la société populaire de Bize (Aude), lors de la séance du 2 vendémiaire an III (23 septembre 1794)[Renvoi aux comités]pp.375-376

30. Le conseil général de Craponne (Haute-Loire) félicite la Convention d’avoir renversé Robespierre et ses complices, jure qu’elle sera toujours leur guide et annonce que l’anniversaire du 10 août a été célébré avec pompe. Renvoi au comité d’instruction publiquep.376

Renvoi au comité d'instruction publique de l'adresse du conseil général de la commune de Craponne, département de la Haute-Loire, lors de la séance du 2 vendémiaire an III (23 septembre 1794)[Renvoi aux comités]p.376

31. La société populaire de Delémont (Mont-Terrible) écrit à la Convention que le salut de la République est dans le maintien du gouvernement révolutionnaire, et l’engage à se défier de l’aristocratie. Renvoi au comité de Sûreté généralep.376

Renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse de la société populaire de Delémont, département du Mont-Terrible, lors de la séance du 2 vendémiaire an III (23 septembre 1794)[Renvoi aux comités]p.376

32. La société populaire de Poncin (Ain) invite la Convention à achever son ouvrage, elle annonce que le représentant Boisset a rétabli la tranquillité dans ce département. Renvoi au comité de Salut publicp.376

Renvoi au comité de Salut public de l'adresse de la société populaire de Poncin, département de l’Ain, lors de la séance du 2 vendémiaire an III (23 septembre 1794)[Renvoi aux comités]p.376

33. La société populaire de Neufchâtel (Seine-Inférieure) réclame contre des mises en liberté et propose à ce sujet diverses mesures. Renvoi au comité de Sûreté généralep.376

Renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse de la société populaire de Neufchâtel, département de la Seine-Inférieure, lors de la séance du 2 vendémiaire an III (23 septembre 1794)[Renvoi aux comités]p.376

34. La société populaire de Sommières (Gard) témoigne sa satisfaction des décrets qui rendent à l’agriculture des bras nécessairespp.376-377

Adresse de la société des sans-culottes montagnards de Sommières à la Convention nationale, lors de la séance du 2 vendémiaire an III (23 septembre 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.376-377

35. Renvoi au comité de Sûreté générale d’une proposition de la société populaire de Montpellier (Hérault), destinée à étouffer entièrement le fanatismep.377

Renvoi au comité Sûreté générale de l'adresse de la société populaire de Montpellier [département de l’Hérault], lors de la séance du 2 vendémiaire an III (23 septembre 1794)[Renvoi aux comités]p.377

36. L’agent national du district de Saint-Dizier (Haute-Marne) annonce à la Convention une bonne production de salpêtrep.377

Renvoi à la commissions des poudres et salpêtre de l'annonce de l’agent national du district de Saint-Dizier (Haute-Marne) d'une bonne production de salpêtre, lors de la séance du 2 vendémiaire an III (23 septembre 1794)[Renvoi aux comités]p.377

37. Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la société populaire d’Aigueperse (Puy-de-Dôme) qui face au modérantisme, demande la surveillance des ex-nobles et des prêtres, le maintien du gouvernement révolutionnaire et l’impression de la liste des détenus mis en liberté, et de ceux qui ont sollicité leur élargissementpp.377-378

Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la société populaire d’Aigueperse (Puy-de-Dôme), lors de la séance du 2 vendémiaire an III (23 septembre 1794)[Renvoi aux comités]p.377

Lecture de l'adresse de la société populaire d’Aigueperse (Puy-de-Dôme), lors de la séance du 2 vendémiaire an III (23 septembre 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.377-378

René Levasseur

Discussion au sujet de l'adresse de la société populaire d’Aigueperse (Puy-de-Dôme), lors de la séance du 2 vendémiaire an III (23 septembre 1794)[Discussion]p.378

Pierre Joseph DuhemJean-Michel Duroy

38. La société populaire de Venterol et Novezant (Drôme) félicite la Convention d’avoir détruit le moderne Cromwell et ses complices. Elle annonce des dons pour les défenseurs de la patriepp.379-380

Adresse de la société républicaine des amis de la liberté et de l’égalité de la commune de Venterol et de Novezant qui annonce des dons pour les défenseurs de la patrie, lors de la séance du 2 vendémiaire an III (23 septembre 1794)[Don patriotique et hommage]pp.379-380

39. Le premier secrétaire de l’interprète de la République française en Suisse remet au président de la Convention un don anonyme pour les familles des défenseurs de la patrie et fait passer extrait d’une lettre de Berlin, relative à la conduite républicaine des prisonniers français lors de leur translation de Magdebourg à Stettinp.380

Don patriotique d'une somme de 1600 livres d’un républicain pour le soulagement des veuves et orphelins de nos braves frères d’armes, lors de la séance du 2 vendémiaire an III (23 septembre 1794)[Don patriotique et hommage]p.380

40. Don du citoyen Dufour, chef du troisième bataillon de l’Yonnep.380

Don du citoyen Dufour, chef du troisième bataillon de l’Yonne, lors de la séance du 2 vendémiaire an III (23 septembre 1794)[Don patriotique et hommage]p.380

41. Rapport du représentant Guyton-Morveau sur les succès de l’aérostat et lecture de la lettre de Coutelle, capitaine de la compagnie d’aérostiers, employée à l’armée de Sambre-et-Meusep.381

Rapport du représentant Guyton-Morveau sur les succès de l’aérostat et lecture de la lettre de Coutelle, capitaine de la compagnie d’aérostiers, employée à l’armée de Sambre-et-Meuse, lors de la séance du 2 vendémiaire an III (23 septembre 1794)[Rapport]p.381

Louis Bernard Guyton de Morveau

42. Rapport du représentant Guyton-Morveau sur l’établissement de Meudon afin de démentir les rumeurs qui courent à son sujetpp.381-382

Rapport du représentant Guyton-Morveau sur l’établissement de Meudon afin de démentir les rumeurs qui courent à son sujet, lors de la séance du 2 vendémiaire an III (23 septembre 1794)[Rapport]pp.381-382

Louis Bernard Guyton de Morveau

Réactions suite au rapport du représentant Guyton-Morveau sur l’établissement de Meudon afin de démentir les rumeurs qui courent à son sujet, lors de la séance du 2 vendémiaire an III (23 septembre 1794)[Discussion]p.382

Pierre Joseph DuhemJean César BattelierPierre Louis Bentabole

43. Sur le rapport de Roger Ducos, au nom de son comité des Secours publics, la Convention rend un décret a) en faveur de Gérard Meunier dont l’attitude héroïque a sauvé l’un de ses représentants b) en faveur des citoyens J.-M. Pellerin, R. Estourbeillon, J. Alloneau, F. Chere et P.-A.-M. Latour, domiciliés à Nantes (Loire-Inférieure) acquittés et mis en liberté c) en faveur du citoyen A. Rigoulet, sergent des canonniers du douzième bataillon de Seine-et-Oise, congédié à raison de la perte presque totale de la vue d) de la citoyenne veuve de L. Berry, tué par la chute d’une auge de métal destinée à la fabrication des poudres, laquelle est chargée d’un enfant en bas âge e) en faveur du citoyen Antoine Ozam, journalier, domicilié à Saint-Just (Aveyron) mis en liberté par jugement du Tribunal révolutionnaire de Parispp.382-385

Adoption de plusieurs décrets suite au rapport du comité des Secours publics, lors de la séance du 2 vendémiaire an III (23 septembre 1794)[Déroulement des séances]p.382

Rapport du représentant Roger Ducos sur la récompense due au citoyen Gérard Meunier et sur les secours à accorder à sa famille, lors de la séance du 2 vendémiaire an III (23 septembre 1794)[Rapport]pp.382-383

Pierre Roger Ducos

Adoption d'un décret en faveur de Gérard Meunier dont l’attitude héroïque a sauvé l’un de ses représentants, lors de la séance du 2 vendémiaire an III (23 septembre 1794)[Décret]pp.383-384

Pierre Roger Ducos

Adoption d'un décret en faveur des citoyens J.-M. Pellerin, R. Estourbeillon, J. Alloneau, F. Chere et P.-A.-M. Latour, domiciliés à Nantes (Loire-Inférieure) acquittés et mis en liberté, lors de la séance du 2 vendémiaire an III (23 septembre 1794)[Décret]p.384

Pierre Roger Ducos

Adoption d'un décret en faveur du citoyen A. Rigoulet, sergent des canonniers du douzième bataillon de Seine-et-Oise, congédié à raison de la perte presque totale de la vue, lors de la séance du 2 vendémiaire an III (23 septembre 1794)[Décret]p.384

Pierre Roger Ducos

Adoption d'un décret en faveur de la citoyenne veuve de L. Berry, tué par la chute d’une auge de métal destinée à la fabrication des poudres, laquelle est chargée d’un enfant en bas âge, lors de la séance du 2 vendémiaire an III (23 septembre 1794)[Décret]p.384

Pierre Roger Ducos

Adoption d'un décret en faveur du citoyen Antoine Ozam, journalier, domicilié à Saint-Just (Aveyron) mis en liberté par jugement du Tribunal révolutionnaire de Paris, lors de la séance du 2 vendémiaire an III (23 septembre 1794)[Décret]pp.384-385

Pierre Roger Ducos

44. Renvoi aux comités de Sûreté générale et de Salut public de la lettre du représentant Chauvin-Hersant, délégué dans le département de la Vienne, qui indique que ce département est tranquillep.385

Renvoi aux comités de Sûreté générale et de Salut public de la lettre du représentant Chauvin-Hersant, délégué dans le département de la Vienne, qui indique que ce département est tranquille, lors de la séance du 2 vendémiaire an III (23 septembre 1794)[Renvoi aux comités]p.385

Discussion sur la lettre du représentant Chauvin-Hersant, délégué dans le département de la Vienne, qui indique que ce département est tranquille, lors de la séance du 2 vendémiaire an III (23 septembre 1794)[Discussion]p.385

François Pierre IngrandAntoine Claire Thibaudeau

45. Discussion au sujet de la situation du département des Bouches-du-Rhône ; Moïse Bayle, membre de la députation des Bouches-du-Rhône lit une lettre des représentants Serres et Auguis, envoyés dans ce départ. Le représentant Thuriot demande qu’on lise les lettres adressées au comité de Salut public par le représentant Jeanbon Saint-André. Deux membres de la députation prétendent n’avoir pas eu connaissance des lettres écrites à la députationpp.385-387

Résumé de la discussion au sujet de la situation du département des Bouches-du-Rhône, lors de la séance du 2 vendémiaire an III (23 septembre 1794)[Déroulement des séances]p.385

Moïse BayleJacques Alexis ThuriotJean-Baptiste TreilhardPierre Toussaint Durand de Maillane

Lettre des représentants du peuple à Marseille au sujet de la situation du département des Bouches-du-Rhône, lors de la séance du 2 vendémiaire an III (23 septembre 1794)[Correspondance des envoyés en mission]pp.385-387

Moïse BaylePierre Toussaint Durand de MaillaneJacques Alexis ThuriotPierre Joseph DuhemJean-Baptiste TreilhardFrançois Omer GranetJean Nicolas MéaullePierre Louis BentabolePhilippe François Desrues

Discussion au sujet de la situation du département des Bouches-du-Rhône, lors de la séance du 2 vendémiaire an III (23 septembre 1794)[Discussion]p.385

Lettres du représentant du peuple Jeanbon Saint-André, lors de la séance du 2 vendémiaire an III (23 septembre 1794)[Correspondance des envoyés en mission]p.386

Lettre des représentants du peuple, envoyés dans les départements des Bouches-du-Rhône, du Var et de l’Ardèche, à leurs collègues, membres du comité de Salut public, lors de la séance du 2 vendémiaire an III (23 septembre 1794)[Correspondance des envoyés en mission]p.386

Discussion au sujet de la situation du département des Bouches-du-Rhône, lors de la séance du 2 vendémiaire an III (23 septembre 1794)[Discussion]p.387

Philippe François DesruesPierre Louis BentaboleJean Nicolas MéaulleFrançois Omer GranetJean-Baptiste TreilhardPierre Joseph DuhemJacques Alexis ThuriotPierre Toussaint Durand de MaillaneMoïse Bayle

46. Les accusations portées contre Barras et Fréron d’avoir dilapidé les deniers publics ouvrent une discussion sur la situation du Midi et ses liens avec Paris, ainsi que sur la question de la liberté de la pressepp.387-390

Résumé de la discussion sur la situation du Midi et ses liens avec Paris, ainsi que sur la question de la liberté de la presse suite aux accusations portées contre Barras et Fréron, lors de la séance du 2 vendémiaire an III (23 septembre 1794)[Déroulement des séances]p.387

Pierre Ruamps

Discussion sur la situation du Midi et ses liens avec Paris, ainsi que sur la question de la liberté de la presse suite aux accusations portées contre Barras et Fréron, lors de la séance du 2 vendémiaire an III (23 septembre 1794)[Discussion]pp.387-390

Antoine Christophe Merlin de ThionvilleLouis LegendreLouis Marie Stanislas FréronPaul Jean François Nicolas BarrasFrançois Omer GranetPierre Ruamps

Renvoi aux comités de Salut public, de Sûreté générale et de Législation des accusations portées contre Barras et Fréron, lors de la séance du 2 vendémiaire an III (23 septembre 1794)[Renvoi aux comités]p.390

Antoine Christophe Merlin de Thionville

47. Le représentant Jean De Bry prononce une opinion sur les fondements de la morale publique ; la Convention en ordonne l’impression, charge ses comités de Salut public, de Sûreté générale, d’instruction publique et de Législation, de faire un rapport sur les mesures d’intérêt général qui leur ont été renvoyées depuis le 9 thermidorpp.390-400

La Convention charge ses comités de Salut public, de Sûreté générale, d’instruction publique et de Législation, de faire un rapport sur les mesures d’intérêt général qui leur ont été renvoyées depuis le 9 thermidor, lors de la séance du 2 vendémiaire an III (23 septembre 1794)[Renvoi aux comités]p.390

Jean-Antoine-Joseph De Bry

Discours de Jean De Bry sur les institutions républicaines, prononcé dans la séance du 2 vendémiaire, lors de la séance du 2 vendémiaire an III (23 septembre 1794)[Discussion]pp.390-400

Jean-Antoine-Joseph De Bry

48. Don des directeurs du spectacle de Commune-Affranchie (Rhône) et de Grenoble (Isère) au profit des familles des victimes de l’explosion de Grenellep.400

Don des directeurs du spectacle de Commune-Affranchie (Rhône) et de Grenoble (Isère) au profit des familles des victimes de l’explosion de Grenelle, lors de la séance du 2 vendémiaire an III (23 septembre 1794)[Don patriotique et hommage]p.400

49. Renvoi au comité d’instruction publique de deux ouvrages sur le nouveau système du monde offerts par le citoyen Chodée-Julien Jossep.400

Renvoi au comité d’instruction publique d'un don par le citoyen Chodée-Julien Josse de deux ouvrages sur le nouveau système du monde, lors de la séance du 2 vendémiaire an III (23 septembre 1794)[Renvoi aux comités]p.400

Fin de la séance du 2 vendémiaire an III (23 septembre 1794)[Déroulement des séances]p.400

Louis LouchetMichel Martial CordierJean BorieAndré DumontFrançois Sebastien Christophe Delaporte dit LaporteJean PeletPaul Augustin Lozeau

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Infos

Référence bibliographique

Séance du 2 vendémiaire an III (23 septembre 1794). Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XCVII - Du 23 fructidor an II au 2 vendémiaire an III (9 au 23 septembre 1794). 1993. pp. 367-400.

Langue

Français

Nombre de pages

Première page

367

Dernière page

400

URI du manifest IIIF du volume contenant le document

https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/f1d1ce3a-9b4b-48f5-900e-f551dd5f44f8/manifest

Modifié le

10 octobre 2024 à 18:30