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Adresses diverses, lors de la séance du 15 brumaire an III (mercredi 5 novembre 1794)
Adresses diverses, lors de la séance du 15 brumaire an III (mercredi 5 novembre 1794)
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Tome C - Du 3 au 18 brumaire an III (24 octobre au 8 novembre 1794)
République française - Convention nationale
Séance du 15 brumaire an III (5 novembre 1794)
5. a) Le conseil général de la commune de Marseille (Bouches-du-Rhône), b) les administrateurs du départ, des Hautes-Alpes, c) le comité révolutionnaire du district de Clamecy (Nièvre), d) les administrateurs du district de Mirande (Gers), la société populaire de Neuville (Pas-de-Calais), e) la commune de Cosne (Nièvre), f) la société populaire de Caudebec (Seine-Inférieure), g) le conseil général de la commune de Moulins (Allier), h) la municipalité d’Aix (Bouches-du-Rhône), i) les administrateurs du départ des Côtes-du-Nord, j) les administrateurs du directoire du district de Preuilly (Indre-et-Loire), k) ceux de Châteaubriand (Loire-Inférieure), 1) le conseil général de la commune de Rochefort (Charente-Inférieure), m) les administrateurs du directoire du départ, de la Vendée, n) les administrateurs et agent nationaux du district de La Souterraine (Creuse), o) la municipalité de Tarascon (Bouches-du-Rhône), p) la société populaire de Limésy (Seine-Inférieure) félicitent la Convention sur son Adresse au peuple et l’invitent à rester à son poste
Table des matières
Infos
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
409
Dernière page
409
Type
Déroulement des séances
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/6c51b772-c6ec-4aee-bb9f-288c31540ffa/manifest
Modifié le
18 mars 2021 à 22:45