Table des matières
Lecture du procès-verbal de la séance du 11 juillet 1790[Déroulement des séances]p.49
Lecture du procès-verbal de la séance du 11 juillet 1790[Déroulement des séances]p.49
Annonces de différentes lettres et hommage à propos de la fédération, lors de la séance du lundi 12 juillet 1790[Déroulement des séances]p.49
Annonces de différentes lettres et hommage à propos de la fédération, lors de la séance du lundi 12 juillet 1790[Déroulement des séances]p.49
Lettre de M. Barbé-Marbois relative à son administration à Saint Domingue, lors de la séance du lundi 12 juillet 1790[Lettre]p.50
Lettre de M. Barbé-Marbois relative à son administration à Saint Domingue, lors de la séance du lundi 12 juillet 1790[Lettre]p.50
Don de M. Brisson de la nouvelle carte de France, lors de la séance du lundi 12 juillet 1790[Don patriotique et hommage]p.50
Don de M. Brisson de la nouvelle carte de France, lors de la séance du lundi 12 juillet 1790[Don patriotique et hommage]p.50
Adresse du sieur Talma, comédien, sur le refus de son mariage par le curé de Saint-Sulpice, lors de la séance du lundi 12 juillet 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.50
Adresse du sieur Talma, comédien, sur le refus de son mariage par le curé de Saint-Sulpice, lors de la séance du lundi 12 juillet 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.50
Discussion à propos de l'adresse du sieur Talma, sur le refus de son mariage par le curé de Saint-Sulpice, lors de la séance du lundi 12 juillet 1790[Discussion]p.50
Discussion à propos de l'adresse du sieur Talma, sur le refus de son mariage par le curé de Saint-Sulpice, lors de la séance du lundi 12 juillet 1790[Discussion]p.50
Don patriotique de la paroisse de Baron, lors de la séance du lundi 12 juillet 1790[Don patriotique et hommage]p.50
Don patriotique de la paroisse de Baron, lors de la séance du lundi 12 juillet 1790[Don patriotique et hommage]p.50
Décret fixant à six les districts du département de l'Eure, lors de la séance du lundi 12 juillet 1790[Décret]p.50
Décret fixant à six les districts du département de l'Eure, lors de la séance du lundi 12 juillet 1790[Décret]p.50
Lecture et modifications des décrets sur l'organisation du clergé, lors de la séance du lundi 12 juillet 1790[Déroulement des séances]pp.50-51
Lecture et modifications des décrets sur l'organisation du clergé, lors de la séance du lundi 12 juillet 1790[Déroulement des séances]pp.50-51
Délibération de l'assemblée provinciale du sud de Saint-Domingue, lors de la séance du lundi 12 juillet 1790[Délibération ou procès verbal de collectivité]p.51
Délibération de l'assemblée provinciale du sud de Saint-Domingue, lors de la séance du lundi 12 juillet 1790[Délibération ou procès verbal de collectivité]p.51
Renvoi au comité de finances d'une lettre de M. Lambert, contrôleur des finances, lors de la séance du lundi 12 juillet 1790[Renvoi aux comités]p.51
Renvoi au comité de finances d'une lettre de M. Lambert, contrôleur des finances, lors de la séance du lundi 12 juillet 1790[Renvoi aux comités]p.51
Décret sur les économats, lors de la séance du lundi 12 juillet 1790[Décret]p.51
Décret sur les économats, lors de la séance du lundi 12 juillet 1790[Décret]p.51
Discussion de l'article additionnel 1 du décret sur l'organisation du clergé, lors de la séance du lundi 12 juillet 1790[Discussion]pp.51-52
Discussion de l'article additionnel 1 du décret sur l'organisation du clergé, lors de la séance du lundi 12 juillet 1790[Discussion]pp.51-52
Discussion de l'article additionnel 2 du décret sur l'organisation du clergé, lors de la séance du lundi 12 juillet 1790[Discussion]p.52
Discussion de l'article additionnel 2 du décret sur l'organisation du clergé, lors de la séance du lundi 12 juillet 1790[Discussion]p.52
Adoption de l'article additionnel 3 sur l'organisation du clergé, lors de la séance du lundi 12 juillet 1790[Décret]pp.52-53
Adoption de l'article additionnel 3 sur l'organisation du clergé, lors de la séance du lundi 12 juillet 1790[Décret]pp.52-53
Discussion de l'article additionnel 4 du décret sur l'organisation du clergé, lors de la séance du lundi 12 juillet 1790[Discussion]p.53
Discussion de l'article additionnel 4 du décret sur l'organisation du clergé, lors de la séance du lundi 12 juillet 1790[Discussion]p.53
Discussion de l'article additionnel 6 du décret sur l'organisation du clergé, lors de la séance du lundi 12 juillet 1790[Discussion]p.53Tronchet François DenisMerlin de Douai Philippe AntoineLeclerc Guillaume GabrielAubergeon de Murinais Guy-Joseph d'Dellay-d'Agier ou Delay Claude Pierre deLompré Claude BénigneAubert EdmeLegrand JéromeChasset Charles AntoineLanjuinais Jean DenisDrevon Joseph ClaudePopulus Marc EtienneNolf Pierre Louis JosephLucas Jean-Baptiste JosephFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deLevas Joseph-Henri de Jessé, baron deDuport Adrien JeanElbhecq Pierre-Joseph du Chambge, baron d'
Discussion de l'article additionnel 6 du décret sur l'organisation du clergé, lors de la séance du lundi 12 juillet 1790[Discussion]p.53
Tronchet François DenisMerlin de Douai Philippe AntoineLeclerc Guillaume GabrielAubergeon de Murinais Guy-Joseph d'Dellay-d'Agier ou Delay Claude Pierre deLompré Claude BénigneAubert EdmeLegrand JéromeChasset Charles AntoineLanjuinais Jean DenisDrevon Joseph ClaudePopulus Marc EtienneNolf Pierre Louis JosephLucas Jean-Baptiste JosephFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deLevas Joseph-Henri de Jessé, baron deDuport Adrien JeanElbhecq Pierre-Joseph du Chambge, baron d'
Discussion de l'article additionnel 8 du décret sur l'organisation du clergé, lors de la séance du lundi 12 juillet 1790[Discussion]pp.53-54
Discussion de l'article additionnel 8 du décret sur l'organisation du clergé, lors de la séance du lundi 12 juillet 1790[Discussion]pp.53-54
Adoption de l'article additionnel 9 sur l'organisation du clergé, lors de la séance du lundi 12 juillet 1790[Décret]p.54
Adoption de l'article additionnel 9 sur l'organisation du clergé, lors de la séance du lundi 12 juillet 1790[Décret]p.54
Discussion sur des articles additionnels supplémentaires sur l'organisation du clergé, lors de la séance du lundi 12 juillet 1790[Discussion]p.54Elbhecq Pierre-Joseph du Chambge, baron d'Populus Marc EtienneDrevon Joseph ClaudeChasset Charles AntoineLegrand JéromeAubert EdmeDellay-d'Agier ou Delay Claude Pierre deDuport Adrien JeanLucas Jean-Baptiste JosephAubergeon de Murinais Guy-Joseph d'Leclerc Guillaume GabrielTronchet François DenisLompré Claude BénigneLevas Joseph-Henri de Jessé, baron deFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deMerlin de Douai Philippe AntoineNolf Pierre Louis JosephLanjuinais Jean Denis
Discussion sur des articles additionnels supplémentaires sur l'organisation du clergé, lors de la séance du lundi 12 juillet 1790[Discussion]p.54
Elbhecq Pierre-Joseph du Chambge, baron d'Populus Marc EtienneDrevon Joseph ClaudeChasset Charles AntoineLegrand JéromeAubert EdmeDellay-d'Agier ou Delay Claude Pierre deDuport Adrien JeanLucas Jean-Baptiste JosephAubergeon de Murinais Guy-Joseph d'Leclerc Guillaume GabrielTronchet François DenisLompré Claude BénigneLevas Joseph-Henri de Jessé, baron deFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deMerlin de Douai Philippe AntoineNolf Pierre Louis JosephLanjuinais Jean Denis
Renvoi au comité de constitution des article additionnels sur l'organisation du clergé, lors de la séance du lundi 12 juillet 1790[Renvoi aux comités]p.55
Renvoi au comité de constitution des article additionnels sur l'organisation du clergé, lors de la séance du lundi 12 juillet 1790[Renvoi aux comités]p.55
Infos
Référence bibliographique
12 juillet 1790.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1884. pp. 49-66.
Langue
Français
Nombre de pages
18
Première page
49
Dernière page
66
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/9bc3d419-2607-4ec0-9fb6-c238b3be1592/manifest
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