Articles additionnels sur l'organisation du clergé. Adoption des articles 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 9 et ajournement de l'article 8
Table des matières
Discussion de l'article additionnel 1 du décret sur l'organisation du clergé, lors de la séance du lundi 12 juillet 1790[Discussion]pp.51-52
Discussion de l'article additionnel 1 du décret sur l'organisation du clergé, lors de la séance du lundi 12 juillet 1790[Discussion]pp.51-52
Discussion de l'article additionnel 2 du décret sur l'organisation du clergé, lors de la séance du lundi 12 juillet 1790[Discussion]p.52
Discussion de l'article additionnel 2 du décret sur l'organisation du clergé, lors de la séance du lundi 12 juillet 1790[Discussion]p.52
Adoption de l'article additionnel 3 sur l'organisation du clergé, lors de la séance du lundi 12 juillet 1790[Décret]pp.52-53
Adoption de l'article additionnel 3 sur l'organisation du clergé, lors de la séance du lundi 12 juillet 1790[Décret]pp.52-53
Discussion de l'article additionnel 4 du décret sur l'organisation du clergé, lors de la séance du lundi 12 juillet 1790[Discussion]p.53
Discussion de l'article additionnel 4 du décret sur l'organisation du clergé, lors de la séance du lundi 12 juillet 1790[Discussion]p.53
Discussion de l'article additionnel 6 du décret sur l'organisation du clergé, lors de la séance du lundi 12 juillet 1790[Discussion]p.53Tronchet François DenisMerlin de Douai Philippe AntoineLeclerc Guillaume GabrielAubergeon de Murinais Guy-Joseph d'Dellay-d'Agier ou Delay Claude Pierre deLompré Claude BénigneAubert EdmeLegrand JéromeChasset Charles AntoineLanjuinais Jean DenisDrevon Joseph ClaudePopulus Marc EtienneNolf Pierre Louis JosephLucas Jean-Baptiste JosephFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deLevas Joseph-Henri de Jessé, baron deDuport Adrien JeanElbhecq Pierre-Joseph du Chambge, baron d'
Discussion de l'article additionnel 6 du décret sur l'organisation du clergé, lors de la séance du lundi 12 juillet 1790[Discussion]p.53
Tronchet François DenisMerlin de Douai Philippe AntoineLeclerc Guillaume GabrielAubergeon de Murinais Guy-Joseph d'Dellay-d'Agier ou Delay Claude Pierre deLompré Claude BénigneAubert EdmeLegrand JéromeChasset Charles AntoineLanjuinais Jean DenisDrevon Joseph ClaudePopulus Marc EtienneNolf Pierre Louis JosephLucas Jean-Baptiste JosephFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deLevas Joseph-Henri de Jessé, baron deDuport Adrien JeanElbhecq Pierre-Joseph du Chambge, baron d'
Discussion de l'article additionnel 8 du décret sur l'organisation du clergé, lors de la séance du lundi 12 juillet 1790[Discussion]pp.53-54
Discussion de l'article additionnel 8 du décret sur l'organisation du clergé, lors de la séance du lundi 12 juillet 1790[Discussion]pp.53-54
Adoption de l'article additionnel 9 sur l'organisation du clergé, lors de la séance du lundi 12 juillet 1790[Décret]p.54
Adoption de l'article additionnel 9 sur l'organisation du clergé, lors de la séance du lundi 12 juillet 1790[Décret]p.54
Discussion sur des articles additionnels supplémentaires sur l'organisation du clergé, lors de la séance du lundi 12 juillet 1790[Discussion]p.54Elbhecq Pierre-Joseph du Chambge, baron d'Populus Marc EtienneDrevon Joseph ClaudeChasset Charles AntoineLegrand JéromeAubert EdmeDellay-d'Agier ou Delay Claude Pierre deDuport Adrien JeanLucas Jean-Baptiste JosephAubergeon de Murinais Guy-Joseph d'Leclerc Guillaume GabrielTronchet François DenisLompré Claude BénigneLevas Joseph-Henri de Jessé, baron deFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deMerlin de Douai Philippe AntoineNolf Pierre Louis JosephLanjuinais Jean Denis
Discussion sur des articles additionnels supplémentaires sur l'organisation du clergé, lors de la séance du lundi 12 juillet 1790[Discussion]p.54
Elbhecq Pierre-Joseph du Chambge, baron d'Populus Marc EtienneDrevon Joseph ClaudeChasset Charles AntoineLegrand JéromeAubert EdmeDellay-d'Agier ou Delay Claude Pierre deDuport Adrien JeanLucas Jean-Baptiste JosephAubergeon de Murinais Guy-Joseph d'Leclerc Guillaume GabrielTronchet François DenisLompré Claude BénigneLevas Joseph-Henri de Jessé, baron deFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deMerlin de Douai Philippe AntoineNolf Pierre Louis JosephLanjuinais Jean Denis
Renvoi au comité de constitution des article additionnels sur l'organisation du clergé, lors de la séance du lundi 12 juillet 1790[Renvoi aux comités]p.55
Renvoi au comité de constitution des article additionnels sur l'organisation du clergé, lors de la séance du lundi 12 juillet 1790[Renvoi aux comités]p.55
Infos
Référence bibliographique
Articles additionnels sur l'organisation du clergé. Adoption des articles 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 9 et ajournement de l'article 8.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1884. pp. 51-55.
Langue
Français
Nombre de pages
5
Première page
51
Dernière page
55
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/9bc3d419-2607-4ec0-9fb6-c238b3be1592/manifest
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