Table des matières
Lecture de diverses adresses, lors de la séance du 9 novembre 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.340-341
Lecture de diverses adresses, lors de la séance du 9 novembre 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.340-341
Discours de M. Marragon député et maire de Carcassonne lors de la séance du 9 novembre 1790[Discussion]p.342
Discours de M. Marragon député et maire de Carcassonne lors de la séance du 9 novembre 1790[Discussion]p.342
Motion de M. Dupré sur les biens nationaux pour les municipalités de Carcassonne lors de la séance du 9 novembre 1790[Motion et motion d'ordre]p.342
Motion de M. Dupré sur les biens nationaux pour les municipalités de Carcassonne lors de la séance du 9 novembre 1790[Motion et motion d'ordre]p.342
Lettre des marins et des militaires de l'armée navale de Brest lue par M. Defermon lors de la séance du 9 novembre 1790[Lettre]p.342
Lettre des marins et des militaires de l'armée navale de Brest lue par M. Defermon lors de la séance du 9 novembre 1790[Lettre]p.342
Décret concernant le tabac à fournir aux matelots, lors de la séance du 9 novembre 1790[Décret]p.342
Décret concernant le tabac à fournir aux matelots, lors de la séance du 9 novembre 1790[Décret]p.342
Décret concernant la navigation de la rivière de Somme, lors de la séance du 9 novembre 1790[Décret]pp.342-343
Décret concernant la navigation de la rivière de Somme, lors de la séance du 9 novembre 1790[Décret]pp.342-343
Rapport du comité d'agriculture et du commerce en vue d'un projet de décret relativement au canal du sieur Brûlée lors de la séance du 9 novembre 1790[Rapport]pp.343-345
Rapport du comité d'agriculture et du commerce en vue d'un projet de décret relativement au canal du sieur Brûlée lors de la séance du 9 novembre 1790[Rapport]pp.343-345
Infos
Référence bibliographique
Séance du soir.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1885. pp. 340-349.
Langue
Français
Nombre de pages
10
Première page
340
Dernière page
349
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/cce674c9-6436-407d-ac12-41b7d6ed9f98/manifest
Modifié le
