Table des matières
Ouverture de la séance et lecture du procès verbal lors de la séance du 9 novembre 1790[Déroulement des séances]p.329
Ouverture de la séance et lecture du procès verbal lors de la séance du 9 novembre 1790[Déroulement des séances]p.329
Décrets modifiant des circonscriptions de municipalités dans les départements du Gard et du Doubs, lors de la séance du 9 novembre 1790[Décret]pp.329-330
Décrets modifiant des circonscriptions de municipalités dans les départements du Gard et du Doubs, lors de la séance du 9 novembre 1790[Décret]pp.329-330
Ajournement de discussion concernant l'expéditions des provisions de M. Fleurieu lors de la séance du 9 novembre 1790[Déroulement des séances]p.330
Ajournement de discussion concernant l'expéditions des provisions de M. Fleurieu lors de la séance du 9 novembre 1790[Déroulement des séances]p.330
Discussion sur la formation du tribunal de cassation, discours de M. Prugnon et interventions successives de divers députés, lors de la séance du 9 novembre 1790[Discussion]pp.330-338
Discussion sur la formation du tribunal de cassation, discours de M. Prugnon et interventions successives de divers députés, lors de la séance du 9 novembre 1790[Discussion]pp.330-338
Projet de décret sur la formation du tribunal de cassation exposé par M. Prugnon lors de la séance du 9 novembre 1790[Projet de décret]pp.335-336
Projet de décret sur la formation du tribunal de cassation exposé par M. Prugnon lors de la séance du 9 novembre 1790[Projet de décret]pp.335-336
Demandes d'interventions, présentation d'une pétition de la part des électeurs de Paris, et réception lettre du M. le maire de Paris lors de la séance du 9 novembre 1790[Déroulement des séances]p.338
Demandes d'interventions, présentation d'une pétition de la part des électeurs de Paris, et réception lettre du M. le maire de Paris lors de la séance du 9 novembre 1790[Déroulement des séances]p.338
Rapport de M. Fréteau, membre du comité diplomatique, concernant l'exportation des graines et des fourrages, lors de la séance du 9 novembre 1790[Rapport]pp.338-339
Rapport de M. Fréteau, membre du comité diplomatique, concernant l'exportation des graines et des fourrages, lors de la séance du 9 novembre 1790[Rapport]pp.338-339
Discussion du rapport de M. Fréteau concernant l'exportation des graines et des fourrages, lors de la séance du 9 novembre 1790[Discussion]pp.339-340
Discussion du rapport de M. Fréteau concernant l'exportation des graines et des fourrages, lors de la séance du 9 novembre 1790[Discussion]pp.339-340
Décret présenté par M. Fréteau prohibant l'exportation des grains et fourrages lors de la séance du 9 novembre 1790[Décret]p.340
Décret présenté par M. Fréteau prohibant l'exportation des grains et fourrages lors de la séance du 9 novembre 1790[Décret]p.340
Lecture de la lettre de M. de Bouillé à M. de La Tour-du-Pin, lors de la séance du 9 novembre 1790[Lettre]p.340
Lecture de la lettre de M. de Bouillé à M. de La Tour-du-Pin, lors de la séance du 9 novembre 1790[Lettre]p.340
Lecture de diverses adresses, lors de la séance du 9 novembre 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.340-341
Lecture de diverses adresses, lors de la séance du 9 novembre 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.340-341
Discours de M. Marragon député et maire de Carcassonne lors de la séance du 9 novembre 1790[Discussion]p.342
Discours de M. Marragon député et maire de Carcassonne lors de la séance du 9 novembre 1790[Discussion]p.342
Motion de M. Dupré sur les biens nationaux pour les municipalités de Carcassonne lors de la séance du 9 novembre 1790[Motion et motion d'ordre]p.342
Motion de M. Dupré sur les biens nationaux pour les municipalités de Carcassonne lors de la séance du 9 novembre 1790[Motion et motion d'ordre]p.342
Lettre des marins et des militaires de l'armée navale de Brest lue par M. Defermon lors de la séance du 9 novembre 1790[Lettre]p.342
Lettre des marins et des militaires de l'armée navale de Brest lue par M. Defermon lors de la séance du 9 novembre 1790[Lettre]p.342
Décret concernant le tabac à fournir aux matelots, lors de la séance du 9 novembre 1790[Décret]p.342
Décret concernant le tabac à fournir aux matelots, lors de la séance du 9 novembre 1790[Décret]p.342
Décret concernant la navigation de la rivière de Somme, lors de la séance du 9 novembre 1790[Décret]pp.342-343
Décret concernant la navigation de la rivière de Somme, lors de la séance du 9 novembre 1790[Décret]pp.342-343
Rapport du comité d'agriculture et du commerce en vue d'un projet de décret relativement au canal du sieur Brûlée lors de la séance du 9 novembre 1790[Rapport]pp.343-345
Rapport du comité d'agriculture et du commerce en vue d'un projet de décret relativement au canal du sieur Brûlée lors de la séance du 9 novembre 1790[Rapport]pp.343-345
Infos
Référence bibliographique
9 novembre 1790.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1885. pp. 329-349.
Langue
Français
Nombre de pages
21
Première page
329
Dernière page
349
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/cce674c9-6436-407d-ac12-41b7d6ed9f98/manifest
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