28. La Convention, sur le rapport du représentant Du Bois Du Bais, au nom du comité des Secours publics, prend un décret concernant les établissements de la Congrégation des Miramionnes et de l’Enfant Jésus
Table des matières
La Convention prend un décret concernant les établissements de la Congrégation des Miramionnes et de l’Enfant Jésus, lors de la séance du 16 brumaire an III (6 novembre 1794)[Décret]p.466
La Convention prend un décret concernant les établissements de la Congrégation des Miramionnes et de l’Enfant Jésus, lors de la séance du 16 brumaire an III (6 novembre 1794)[Décret]p.466
Infos
Référence bibliographique
28. La Convention, sur le rapport du représentant Du Bois Du Bais, au nom du comité des Secours publics, prend un décret concernant les établissements de la Congrégation des Miramionnes et de l’Enfant Jésus.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome C - Du 3 au 18 brumaire an III (24 octobre au 8 novembre 1794), sous la direction de Marie-Claude Baron et Françoise Brunel. 2000. p. 466.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
466
Dernière page
466
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/6c51b772-c6ec-4aee-bb9f-288c31540ffa/manifest
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