ARCHIVES
PARLEMENTAIRES

Conclusion de la séance et signature du Président et des secrétaires, lors de la séance du 18 fructidor an II (4 septembre 1794)
Archives parlementaires de la Révolution Française
Première série (1787-1799)
Tome XCVI - Du 10 fructidor au 22 fructidor an II (27 août au 8 septembre 1794)
République française - Convention nationale
Séance du 18 fructidor an II (4 septembre 1794)
68. Résultat du dépouillement des scrutins pour compléter les comités des Colonies et Marine, des Secours publics, de Division, des Procès-verbaux, décrets et archives, de Commerce et approvisionnements, des Transports, postes et messageries, le comité Militaire, et le comité des Travaux publics
Borie JeanBernard de Saintes André AntoineLouchet LouisReynaud de Bonnassous Claude André BenoîtBentabole Pierre LouisCordier Michel MartialGuffroy Armand Benoît Joseph
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Référence bibliographique
Borie Jean, Bernard de Saintes André Antoine, Louchet Louis, Reynaud de Bonnassous Claude André Benoît, Bentabole Pierre Louis, Cordier Michel Martial, Guffroy Armand Benoît Joseph. Conclusion de la séance et signature du Président et des secrétaires, lors de la séance du 18 fructidor an II (4 septembre 1794). Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XCVI - Du 10 fructidor au 22 fructidor an II (27 août au 8 septembre 1794). 1990. p. 253.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
253
Dernière page
253
Type
Déroulement des séances
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/c7f10ebf-f109-4b33-8947-59d2a84e7844/manifest
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