68. Résultat du dépouillement des scrutins pour compléter les comités des Colonies et Marine, des Secours publics, de Division, des Procès-verbaux, décrets et archives, de Commerce et approvisionnements, des Transports, postes et messageries, le comité Militaire, et le comité des Travaux publics
Table des matières
Résultats des scrutins pour le complément des membres des comités des Colonies et Marine, des Secours publics, de Division, des Procès-verbaux, Décrets et Archives, de Commerce et Approvisionnements, des Transports, Postes et Messageries, Militaire et des Travaux publics, lors de la séance du 18 fructidor an II (4 septembre 1794)[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]pp.252-253
Résultats des scrutins pour le complément des membres des comités des Colonies et Marine, des Secours publics, de Division, des Procès-verbaux, Décrets et Archives, de Commerce et Approvisionnements, des Transports, Postes et Messageries, Militaire et des Travaux publics, lors de la séance du 18 fructidor an II (4 septembre 1794)[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]pp.252-253
Conclusion de la séance et signature du Président et des secrétaires, lors de la séance du 18 fructidor an II (4 septembre 1794)[Déroulement des séances]p.253
Conclusion de la séance et signature du Président et des secrétaires, lors de la séance du 18 fructidor an II (4 septembre 1794)[Déroulement des séances]p.253
Infos
Référence bibliographique
68. Résultat du dépouillement des scrutins pour compléter les comités des Colonies et Marine, des Secours publics, de Division, des Procès-verbaux, décrets et archives, de Commerce et approvisionnements, des Transports, postes et messageries, le comité Militaire, et le comité des Travaux publics.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XCVI - Du 10 fructidor au 22 fructidor an II (27 août au 8 septembre 1794). 1990. pp. 252-253.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
252
Dernière page
253
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/c7f10ebf-f109-4b33-8947-59d2a84e7844/manifest
Modifié le
