21. La Convention accorde a) au représentant Corbel, un congé de six décades pour le rétablissement de sa santé, b) au représentant Robert Lindet, un congé de dix-huit jours pour le même motif
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La Convention accorde au représentant Corbel, un congé de six décades pour le rétablissement de sa santé et au représentant Robert Lindet, un congé de dix-huit jours pour le même motif, lors de la séance du 15 brumaire an III (mercredi 5 novembre 1794)[Demande de congés]p.423
La Convention accorde au représentant Corbel, un congé de six décades pour le rétablissement de sa santé et au représentant Robert Lindet, un congé de dix-huit jours pour le même motif, lors de la séance du 15 brumaire an III (mercredi 5 novembre 1794)[Demande de congés]p.423
Infos
Référence bibliographique
21. La Convention accorde a) au représentant Corbel, un congé de six décades pour le rétablissement de sa santé, b) au représentant Robert Lindet, un congé de dix-huit jours pour le même motif.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome C - Du 3 au 18 brumaire an III (24 octobre au 8 novembre 1794), sous la direction de Marie-Claude Baron et Françoise Brunel. 2000. p. 423.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
423
Dernière page
423
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/6c51b772-c6ec-4aee-bb9f-288c31540ffa/manifest
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