Résumé de deux projets de décret sur des militaires blessés et de l'intervention de Cambon, lors de la séance du 6 frimaire an III (26 novembre 1794)

22. La Convention, après avoir entendu le rapport de son comité des Secours publics, décrète qu’il sera accordé un secours : a) au citoyen René Moussée, volontaire au 2ème régiment de la Charente-Inférieure, blessé ; b) au citoyen Ambroise Ploux, canonnier au 2ème bataillon des Ardennes, blessé en service. Le représentant Cambon fait ensuite plusieurs observations qui, n’ayant aucun rapport avec l’objet, sont écartées par l’ordre du jour

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Référence bibliographique

Résumé de deux projets de décret sur des militaires blessés et de l'intervention de Cambon, lors de la séance du 6 frimaire an III (26 novembre 1794). Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome CII - Du 1er au 12 frimaire an III (21 novembre au 2 décembre 1794). 2012. p. 208.

Langue principale

Français

Nombre de pages

Première page

208

Dernière page

208

Typologie documentaire

Déroulement des séances

URI du manifest IIIF du volume contenant le document

Modifié le

11 octobre 2024 à 07:34