ARCHIVES
PARLEMENTAIRES

Résumé de deux projets de décret sur des militaires blessés et de l'intervention de Cambon, lors de la séance du 6 frimaire an III (26 novembre 1794)
Archives parlementaires de la Révolution Française
Première série (1787-1799)
Tome CII - Du 1er au 12 frimaire an III (21 novembre au 2 décembre 1794)
République française - Convention nationale
Séance du 6 frimaire an III (26 novembre 1794 )
22. La Convention, après avoir entendu le rapport de son comité des Secours publics, décrète qu’il sera accordé un secours : a) au citoyen René Moussée, volontaire au 2ème régiment de la Charente-Inférieure, blessé ; b) au citoyen Ambroise Ploux, canonnier au 2ème bataillon des Ardennes, blessé en service. Le représentant Cambon fait ensuite plusieurs observations qui, n’ayant aucun rapport avec l’objet, sont écartées par l’ordre du jour
Télécharger
Table des matières
La table des matières ne contient aucune entrée.

Visualiseur Mirador

210 sur 492 • Page 208
Infos
Référence bibliographique
Résumé de deux projets de décret sur des militaires blessés et de l'intervention de Cambon, lors de la séance du 6 frimaire an III (26 novembre 1794). Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome CII - Du 1er au 12 frimaire an III (21 novembre au 2 décembre 1794), sous la direction de Corinne Gomez-Le Chevanton et Françoise Brunel. 2012. p. 208.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
208
Dernière page
208
Type
Déroulement des séances
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/353598bc-e07b-4fbc-96b9-d188fc31c6c3/manifest
Modifié le