22. La Convention, après avoir entendu le rapport de son comité des Secours publics, décrète qu’il sera accordé un secours : a) au citoyen René Moussée, volontaire au 2ème régiment de la Charente-Inférieure, blessé ; b) au citoyen Ambroise Ploux, canonnier au 2ème bataillon des Ardennes, blessé en service. Le représentant Cambon fait ensuite plusieurs observations qui, n’ayant aucun rapport avec l’objet, sont écartées par l’ordre du jour
Table des matières
Décret du comité des Secours publics accordant 200 livres au citoyen Moussée blessé dans un combat, lors de la séance du 6 frimaire an III (26 novembre 1794)[Décret]pp.208-209
Décret du comité des Secours publics accordant 200 livres au citoyen Moussée blessé dans un combat, lors de la séance du 6 frimaire an III (26 novembre 1794)[Décret]pp.208-209
Intervention de Cambon demandant à faire un rapport général sur les finances et à démasquer ceux qui aspirent au royalisme, lors de la séance du 6 frimaire an III (26 novembre 1794)[Discussion]p.209
Intervention de Cambon demandant à faire un rapport général sur les finances et à démasquer ceux qui aspirent au royalisme, lors de la séance du 6 frimaire an III (26 novembre 1794)[Discussion]p.209
Infos
Référence bibliographique
22. La Convention, après avoir entendu le rapport de son comité des Secours publics, décrète qu’il sera accordé un secours : a) au citoyen René Moussée, volontaire au 2ème régiment de la Charente-Inférieure, blessé ; b) au citoyen Ambroise Ploux, canonnier au 2ème bataillon des Ardennes, blessé en service. Le représentant Cambon fait ensuite plusieurs observations qui, n’ayant aucun rapport avec l’objet, sont écartées par l’ordre du jour.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome CII - Du 1er au 12 frimaire an III (21 novembre au 2 décembre 1794), sous la direction de Corinne Gomez-Le Chevanton et Françoise Brunel. 2012. pp. 208-209.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
208
Dernière page
209
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/353598bc-e07b-4fbc-96b9-d188fc31c6c3/manifest
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