Copie du procès-verbal de la société populaire régénérée de Falaise (Calvados), lors de la séance du 12 brumaire an III (2 novembre 1794)

3. Les sociétés populaires des communes a) de Sommières (Gard), b) de Vieux-d’Oizellon, ci-devant Saint-Jean-le-Vieux (Ain), c) de Montluel (Ain), de Jaujac (Ardèche), d) d’Aillas (Bec-d’Ambès), e) de Mantes (Seine-et-Oise), f) d’Is-sur-Tille (Côte-d’Or), g) de L’Aigle (Orne), h) de Neuilly-sur-Ourcq (Aisne), i) d’Eu (Seine-Inférieure), j) de Longjumeau (Seine-et-Oise), k) les citoyens de la section de la Halle, de Dijon (Côte-d’Or), 1) la société populaire de Falaise (Calvados), m) les juges de paix et assesseurs du 1er arrondissement de Condat, ci-devant Saint-Claude (Jura), n) la société populaire de Dijon (Côte-d’Or), o) la municipalité et le conseil général de la commune de Monétay (Allier), p) la municipalité et le conseil général de la commune d’Orléans (Loiret), q) les administrateurs et agent national du district de Falaise (Calvados), r) les administrateurs du département de la Loire-Inférieure, s) le comité de surveillance de Ruffec (Charente) applaudissent à l’Adresse au peuple et jurent fidélité à la Convention

Table des matières

Infos

Référence bibliographique

Copie du procès-verbal de la société populaire régénérée de Falaise (Calvados), lors de la séance du 12 brumaire an III (2 novembre 1794). Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome C - Du 3 au 18 brumaire an III (24 octobre au 8 novembre 1794). 2000. pp. 314-315.

Langue principale

Français

Nombre de pages

Première page

314

Dernière page

315

Typologie documentaire

Délibération ou procès verbal de collectivité

URI du manifest IIIF du volume contenant le document

Modifié le

11 octobre 2024 à 07:28