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PARLEMENTAIRES

Adresse de la société populaire et républicaine de Vieux-d’Oizellon, ci-devant Saint-Jean-le-Vieux (Ain), lors de la séance du 12 brumaire an III (2 novembre 1794)
Archives parlementaires de la Révolution Française
Première série (1787-1799)
Tome C - Du 3 au 18 brumaire an III (24 octobre au 8 novembre 1794)
République française - Convention nationale
Séance du 12 brumaire an III (2 novembre 1794)
3. Les sociétés populaires des communes a) de Sommières (Gard), b) de Vieux-d’Oizellon, ci-devant Saint-Jean-le-Vieux (Ain), c) de Montluel (Ain), de Jaujac (Ardèche), d) d’Aillas (Bec-d’Ambès), e) de Mantes (Seine-et-Oise), f) d’Is-sur-Tille (Côte-d’Or), g) de L’Aigle (Orne), h) de Neuilly-sur-Ourcq (Aisne), i) d’Eu (Seine-Inférieure), j) de Longjumeau (Seine-et-Oise), k) les citoyens de la section de la Halle, de Dijon (Côte-d’Or), 1) la société populaire de Falaise (Calvados), m) les juges de paix et assesseurs du 1er arrondissement de Condat, ci-devant Saint-Claude (Jura), n) la société populaire de Dijon (Côte-d’Or), o) la municipalité et le conseil général de la commune de Monétay (Allier), p) la municipalité et le conseil général de la commune d’Orléans (Loiret), q) les administrateurs et agent national du district de Falaise (Calvados), r) les administrateurs du département de la Loire-Inférieure, s) le comité de surveillance de Ruffec (Charente) applaudissent à l’Adresse au peuple et jurent fidélité à la Convention
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Référence bibliographique
Adresse de la société populaire et républicaine de Vieux-d’Oizellon, ci-devant Saint-Jean-le-Vieux (Ain), lors de la séance du 12 brumaire an III (2 novembre 1794). Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome C - Du 3 au 18 brumaire an III (24 octobre au 8 novembre 1794), sous la direction de Marie-Claude Baron et Françoise Brunel. 2000. p. 309.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
309
Dernière page
309
Type
Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/6c51b772-c6ec-4aee-bb9f-288c31540ffa/manifest
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