ARCHIVES
PARLEMENTAIRES

Adresse du conseil du district de Valence (Drôme), lors de la séance du 22 brumaire an III (12 novembre 1794)
Archives parlementaires de la Révolution Française
Première série (1787-1799)
Tome CI - Du 19 au 30 brumaire an III (9 au 20 novembre 1794)
République française - Convention nationale
Séance du 22 brumaire an III (12 novembre 1794)
1. a) Les administrateurs du district d'Uzès-la-Montagne (Gard), b) de Perpignan (Pyrénées-Orientales), c) le conseil du district de Valence (Drôme), les tribunaux des districts de d) Narbonne (Aude), e) de Louhans (Saône-et-Loire), f) les juges de paix et assesseurs de la commune de Viviers (Ardèche), g) la municipalité de Glanum (ci-devant Saint-Rémy, Bouches-du-Rhône), h) la commune de Bar-sur-Omain (ci-devant Bar-le-Duc, Meuse), i) de Mende (Lozère), j) de Vitteaux (Côte-d’Or), les conseils généraux des commîmes k) de Saint-Fargeau (Yonne), 1) de Poligny (Jura), m) Coutances (Manche), les sociétés populaires n) de Fougères (Ille-et-Vilaine), o) de l’Unité (ci-devant Marie-au-Bosc, Seine-Inférieure), p) Brioude (Haute-Loire), q) de Lavoute (ci-devant Lavoute-Chihac, Haute-Loire), r) de Léonard-sur-Vienne (ci-devant Saint-Léonard-sur-Vienne, Haute-Vienne), s) de Quingey (Doubs), t) de Billom (Puy-de-Dôme), u) de Toucy (Yonne), v) de Marsillargue (Hérault), w) de Florensac (Hérault), x) de Arpajon (-sur-Cère, Cantal), y) la section de la Fraternité (Paris) félicitent la Convention sur son Adresse aux Français, jurent amour et ralliement à la représentation nationale, et l’invitent à maintenir le gouvernement révolutionnaire jusqu’à la paix
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Référence bibliographique
Adresse du conseil du district de Valence (Drôme), lors de la séance du 22 brumaire an III (12 novembre 1794). Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome CI - Du 19 au 30 brumaire an III (9 au 20 novembre 1794), sous la direction de Françoise Brunel et Marie-Claude Baron et Corinne Gomez-Le Chevanton. 2005. p. 132.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
132
Dernière page
132
Type
Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/f4a8b315-184e-40dc-805a-5e47382c3741/manifest
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