Pétition de la société populaire de Caudebec décrivant le baptême républicain de l'enfant adopté par le citoyen Denys et demandant à régler le mode d'adoption, lors de la séance du 11 ventôse an II (1er mars 1794)
Table des matières
Infos
Référence bibliographique
Pétition de la société populaire de Caudebec décrivant le baptême républicain de l'enfant adopté par le citoyen Denys et demandant à régler le mode d'adoption, lors de la séance du 11 ventôse an II (1er mars 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXV - Du 26 pluviôse au 12 ventôse an II (14 février au 2 mars 1794). 1964. pp. 594-595.
Langue principale
Français
Nombre de pages
2
Première page
594
Dernière page
595
Typologie documentaire
Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée
Modifié le