Table des matières
Renvoi au comité d'instruction publique de l'adresse de la commune de Saint-Julien-du-Sault, district de Joigny, rendant compte de la fête célébrée pour la reprise de Toulon et annonçant ses dons en argenterie des églises, lors de la séance du 11 ventôse an II (1er mars 1794)[Renvoi aux comités]p.591
Renvoi au comité d'instruction publique de l'adresse de la commune de Saint-Julien-du-Sault, district de Joigny, rendant compte de la fête célébrée pour la reprise de Toulon et annonçant ses dons en argenterie des églises, lors de la séance du 11 ventôse an II (1er mars 1794)[Renvoi aux comités]p.591
Extrait des délibérations de la commune de Saint-Julien-du-Sault, district de Joigny, rendant compte de la fête célébrée pour la reprise de Toulon et annonçant ses dons en argenterie des églises, lors de la séance du 11 ventôse an II (1er mars 1794)[Délibération ou procès verbal de collectivité]p.591
Extrait des délibérations de la commune de Saint-Julien-du-Sault, district de Joigny, rendant compte de la fête célébrée pour la reprise de Toulon et annonçant ses dons en argenterie des églises, lors de la séance du 11 ventôse an II (1er mars 1794)[Délibération ou procès verbal de collectivité]p.591
Renvoi au comité de salut public de la lettre du représentant Garnier de Saintes, en mission à Blois, lors de la séance du 11 ventôse an II (1er mars 1794)[Renvoi aux comités]p.608
Renvoi au comité de salut public de la lettre du représentant Garnier de Saintes, en mission à Blois, lors de la séance du 11 ventôse an II (1er mars 1794)[Renvoi aux comités]p.608
Lettre du représentant Garnier de Saintes, en mission à Blois, retraçant ses actions d'épuration et la conduite du citoyen Gidouin, lors de la séance du 11 ventôse an II (1er mars 1794)[Correspondance des envoyés en mission]pp.608-609
Lettre du représentant Garnier de Saintes, en mission à Blois, retraçant ses actions d'épuration et la conduite du citoyen Gidouin, lors de la séance du 11 ventôse an II (1er mars 1794)[Correspondance des envoyés en mission]pp.608-609
Lettre du représentant Bernard, en mission en Côte-d'Or et Saône-et-Loire, y rendant compte de l'épuration en cours et de traits de civisme, lors de la séance du 11 ventôse an II (1er mars 1794)[Correspondance des envoyés en mission]p.609
Lettre du représentant Bernard, en mission en Côte-d'Or et Saône-et-Loire, y rendant compte de l'épuration en cours et de traits de civisme, lors de la séance du 11 ventôse an II (1er mars 1794)[Correspondance des envoyés en mission]p.609
Décret, sur la motion de Lacoste, accordant aux citoyens Varlet et Vernorel la somme de 4559 livres pour leurs frais de voyage et de fouille au château de Cotte, lors de la séance du 11 ventôse an II (1er mars 1794)[Décret]p.610
Décret, sur la motion de Lacoste, accordant aux citoyens Varlet et Vernorel la somme de 4559 livres pour leurs frais de voyage et de fouille au château de Cotte, lors de la séance du 11 ventôse an II (1er mars 1794)[Décret]p.610
Décret, sur le rapport de Brisson au nom du comité de liquidation, relatif aux créances des marins de la flottille Thurot en 1759 et 1760, lors de la séance du 11 ventôse an II (1er mars 1794)[Décret]p.610
Décret, sur le rapport de Brisson au nom du comité de liquidation, relatif aux créances des marins de la flottille Thurot en 1759 et 1760, lors de la séance du 11 ventôse an II (1er mars 1794)[Décret]p.610
Demande de congé accordée au représentant Bertucat, lors de la séance du 11 ventôse an II (1er mars 1794)[Demande de congés]p.610
Demande de congé accordée au représentant Bertucat, lors de la séance du 11 ventôse an II (1er mars 1794)[Demande de congés]p.610
Décret, présenté par Gouly au nom du comité de marine, accordant à l'officier de santé Leblois un emploi aux hôpitaux de Saint-Domingue et une somme mensuelle de 150 livres, lors de la séance du 11 ventôse an II (1er mars 1794)[Décret]p.610
Décret, présenté par Gouly au nom du comité de marine, accordant à l'officier de santé Leblois un emploi aux hôpitaux de Saint-Domingue et une somme mensuelle de 150 livres, lors de la séance du 11 ventôse an II (1er mars 1794)[Décret]p.610
Motion de Delacroix (de l'Eure), relative aux pièces justifiant l'absence à Conches du citoyen Lefèvre, lors de la séance du 11 ventôse an II (1er mars 1794)[Motion et motion d'ordre]pp.610-611
Motion de Delacroix (de l'Eure), relative aux pièces justifiant l'absence à Conches du citoyen Lefèvre, lors de la séance du 11 ventôse an II (1er mars 1794)[Motion et motion d'ordre]pp.610-611
Décret, sur la motion de Delacroix (de l'Eure), renvoyant au comité de sûreté générale la pétition du citoyen Lefèvre pour se disculper de l'enlèvement des boulets de Conches, lors de la séance du 11 ventôse an II (1er mars 1794)[Décret]p.611
Décret, sur la motion de Delacroix (de l'Eure), renvoyant au comité de sûreté générale la pétition du citoyen Lefèvre pour se disculper de l'enlèvement des boulets de Conches, lors de la séance du 11 ventôse an II (1er mars 1794)[Décret]p.611
Motions de Lebon et Berlier relatives à l'annulation de tous les anciens certificats de résidence, lors de la séance du 11 ventôse an II (1er mars 1794)[Motion et motion d'ordre]p.611
Motions de Lebon et Berlier relatives à l'annulation de tous les anciens certificats de résidence, lors de la séance du 11 ventôse an II (1er mars 1794)[Motion et motion d'ordre]p.611
Discussion sur les motions de Lebon et Berlier relatives à l'annulation de tous les anciens certificats de résidence, lors de la séance du 11 ventôse an II (1er mars 1794)[Discussion]p.611
Discussion sur les motions de Lebon et Berlier relatives à l'annulation de tous les anciens certificats de résidence, lors de la séance du 11 ventôse an II (1er mars 1794)[Discussion]p.611
Renvoi à la Commission des émigrés de l'examen de la révision des certificats de résidence, lors de la séance du 11 ventôse an II (1er mars 1794)[Renvoi aux comités]p.611
Renvoi à la Commission des émigrés de l'examen de la révision des certificats de résidence, lors de la séance du 11 ventôse an II (1er mars 1794)[Renvoi aux comités]p.611
Passage à l'ordre du jour, d'après le rapport de Berlier, sur la pétition du citoyen Cossart relative à l’admission d’équivalents comme preuves de résidence, lors de la séance du 11 ventôse an II (1er mars 1794)[Décret]pp.611-612
Passage à l'ordre du jour, d'après le rapport de Berlier, sur la pétition du citoyen Cossart relative à l’admission d’équivalents comme preuves de résidence, lors de la séance du 11 ventôse an II (1er mars 1794)[Décret]pp.611-612
Non lieu à délibérer, sur le rapport de Merlin (de Douai), sur la question du tribunal criminel de la Marne relative à des émigrés non inscrits sur les listes, lors de la séance du 11 ventôse an II (1er mars 1794)[Déroulement des séances]p.612
Non lieu à délibérer, sur le rapport de Merlin (de Douai), sur la question du tribunal criminel de la Marne relative à des émigrés non inscrits sur les listes, lors de la séance du 11 ventôse an II (1er mars 1794)[Déroulement des séances]p.612
Non-lieu à délibérer, sur le rapport de Merlin (de Douai), relatif à l'exercice des fonctions de notaire dans un arrondissement divisé en deux départements, lors de la séance du 11 ventôse an II (1er mars 1794)[Décret]p.612
Non-lieu à délibérer, sur le rapport de Merlin (de Douai), relatif à l'exercice des fonctions de notaire dans un arrondissement divisé en deux départements, lors de la séance du 11 ventôse an II (1er mars 1794)[Décret]p.612
Non lieu à délibérer, sur le rapport de Merlin (de Douai), sur la réclamation du citoyen Coulot contre un jugement du tribunal criminel du Doubs, lors de la séance du 11 ventôse an II (1er mars 1794)[Décret]p.612
Non lieu à délibérer, sur le rapport de Merlin (de Douai), sur la réclamation du citoyen Coulot contre un jugement du tribunal criminel du Doubs, lors de la séance du 11 ventôse an II (1er mars 1794)[Décret]p.612
Rapport de Merlin (de Douai) relative au jugement des délits des militaires par les tribunaux militaires, lors de la séance du 11 ventôse an II (1er mars 1794)[Motion et motion d'ordre]p.612
Rapport de Merlin (de Douai) relative au jugement des délits des militaires par les tribunaux militaires, lors de la séance du 11 ventôse an II (1er mars 1794)[Motion et motion d'ordre]p.612
Non lieu à délibérer, proposé par Merlin (de Douai) au nom du comité de législation, sur le droit des tribunaux criminels à juger des délits commis par des militaires appartenant à des dépôts, lors de la séance du 11 ventôse an II (1er mars 1794)[Décret]pp.612-613
Non lieu à délibérer, proposé par Merlin (de Douai) au nom du comité de législation, sur le droit des tribunaux criminels à juger des délits commis par des militaires appartenant à des dépôts, lors de la séance du 11 ventôse an II (1er mars 1794)[Décret]pp.612-613
Décret, sur le rapport de Merlin (de Douai), refusant d’autoriser les acquéreurs de biens ecclésiastiques à résilier les baux emphytéotiques, lors de la séance du 11 ventôse an II (1er mars 1794)[Décret]p.613
Décret, sur le rapport de Merlin (de Douai), refusant d’autoriser les acquéreurs de biens ecclésiastiques à résilier les baux emphytéotiques, lors de la séance du 11 ventôse an II (1er mars 1794)[Décret]p.613
Non lieu à délibérer, sur le rapport de Merlin (de Douai) au nom du comité de législation, sur trois questions concernant un jugement du tribunal criminel des Basses-Pyrénées contre La Hourcade, Provence et Goussart, lors de la séance du 11 ventôse an II (1er mars 1794)[Décret]p.613
Non lieu à délibérer, sur le rapport de Merlin (de Douai) au nom du comité de législation, sur trois questions concernant un jugement du tribunal criminel des Basses-Pyrénées contre La Hourcade, Provence et Goussart, lors de la séance du 11 ventôse an II (1er mars 1794)[Décret]p.613
Décret, sur la motion de Reverchon, modifiant la rédaction d’un décret précédent relatif à la pétition de citoyens de Villefranche-sur-Saône en faveur de Prouverant, receveur du district, lors de la séance du 11 ventôse an II (1er mars 1794)[Décret]pp.613-614
Décret, sur la motion de Reverchon, modifiant la rédaction d’un décret précédent relatif à la pétition de citoyens de Villefranche-sur-Saône en faveur de Prouverant, receveur du district, lors de la séance du 11 ventôse an II (1er mars 1794)[Décret]pp.613-614
Rapport de Cambon au nom du comité des finances, présentant le tableau des assignats créés, en fabrication ou brûlés, lors de la séance du 11 ventôse an II (1er mars 1794)[Rapport]p.614
Rapport de Cambon au nom du comité des finances, présentant le tableau des assignats créés, en fabrication ou brûlés, lors de la séance du 11 ventôse an II (1er mars 1794)[Rapport]p.614
Motion de Bréard demandant l'ajout au tableau présenté par Cambon des extraits de procès-verbaux de brûlement, lors de la séance du 11 ventôse an II (1er mars 1794)[Motion et motion d'ordre]p.614
Motion de Bréard demandant l'ajout au tableau présenté par Cambon des extraits de procès-verbaux de brûlement, lors de la séance du 11 ventôse an II (1er mars 1794)[Motion et motion d'ordre]p.614
Décret, sur la motion de Bréard, décidant d’ajouter au tableau, présenté par Cambon, des assignats créés, en fabrication ou brûlés, les extraits de procès-verbaux de brûlement d’assignats, lors de la séance du 11 ventôse an II (1er mars 1794)[Compte-rendu]p.614
Décret, sur la motion de Bréard, décidant d’ajouter au tableau, présenté par Cambon, des assignats créés, en fabrication ou brûlés, les extraits de procès-verbaux de brûlement d’assignats, lors de la séance du 11 ventôse an II (1er mars 1794)[Compte-rendu]p.614
Rapport de Cambon au nom du comité des finances, relatif à l’estimation et à la conservation des bijoux et des matières d’or et d’argent, lors de la séance du 11 ventôse an II (1er mars 1794)[Rapport]p.614
Rapport de Cambon au nom du comité des finances, relatif à l’estimation et à la conservation des bijoux et des matières d’or et d’argent, lors de la séance du 11 ventôse an II (1er mars 1794)[Rapport]p.614
Décret, sur le rapport de Cambon au nom du comité des finances, relatif à l’estimation et à la conservation des bijoux et des matières d’or et d’argent, lors de la séance du 11 ventôse an II (1er mars 1794)[Décret]pp.614-615
Décret, sur le rapport de Cambon au nom du comité des finances, relatif à l’estimation et à la conservation des bijoux et des matières d’or et d’argent, lors de la séance du 11 ventôse an II (1er mars 1794)[Décret]pp.614-615
Décret, sur le rapport de Cambon, chargeant la Trésorerie nationale de la liquidation des billets au porteur émis par la Caisse d’escompte, la Caisse patriotique et autres Compagnies et associations de Paris, lors de la séance du 11 ventôse an II (1er mars 1794)[Décret]p.616
Décret, sur le rapport de Cambon, chargeant la Trésorerie nationale de la liquidation des billets au porteur émis par la Caisse d’escompte, la Caisse patriotique et autres Compagnies et associations de Paris, lors de la séance du 11 ventôse an II (1er mars 1794)[Décret]p.616
Admission à la barre par le Président de la section de la Halle-au-Blé (Paris), lors de la séance du 11 ventôse an II (1er mars 1794)[Déroulement des séances]p.616
Admission à la barre par le Président de la section de la Halle-au-Blé (Paris), lors de la séance du 11 ventôse an II (1er mars 1794)[Déroulement des séances]p.616
Discours de la société populaire de la section de la Halle-au-Blé (Paris) et réponse du président, lors de la séance du 11 ventôse an II (1er mars 1794)[Discours des députations ou de citoyens]p.617
Discours de la société populaire de la section de la Halle-au-Blé (Paris) et réponse du président, lors de la séance du 11 ventôse an II (1er mars 1794)[Discours des députations ou de citoyens]p.617
Dépôt par Carrier d'un chapeau galonné d'argent pris sur un officier ennemi en Moselle, lors de la séance du 11 ventôse an II (1er mars 1794)[Don patriotique et hommage]p.617
Dépôt par Carrier d'un chapeau galonné d'argent pris sur un officier ennemi en Moselle, lors de la séance du 11 ventôse an II (1er mars 1794)[Don patriotique et hommage]p.617
Admission à la barre d'une députation des canonniers de Meulan, lors de la séance du 11 ventôse an II (1er mars 1794)[Déroulement des séances]p.617
Admission à la barre d'une députation des canonniers de Meulan, lors de la séance du 11 ventôse an II (1er mars 1794)[Déroulement des séances]p.617
Pétition à la barre d'une députation des canonniers de Meulan annonçant le don d'une pièce militaire créée par leur arsenal et réponse du président, lors de la séance du 11 ventôse an II (1er mars 1794)[Discours des députations ou de citoyens]pp.617-618
Pétition à la barre d'une députation des canonniers de Meulan annonçant le don d'une pièce militaire créée par leur arsenal et réponse du président, lors de la séance du 11 ventôse an II (1er mars 1794)[Discours des députations ou de citoyens]pp.617-618
Discussion relative au zèle patriotique et à l'inventivité des employés de l'arsenal de Meulan, lors de la séance du 11 ventôse an II (1er mars 1794)[Discussion]p.618
Discussion relative au zèle patriotique et à l'inventivité des employés de l'arsenal de Meulan, lors de la séance du 11 ventôse an II (1er mars 1794)[Discussion]p.618
Motion de Letourneur demandant le renvoi aux comités de salut public et de la guerre de la pétition des employés de l'arsenal de Meulan, lors de la séance du 11 ventôse an II (1er mars 1794)[Motion et motion d'ordre]p.618
Motion de Letourneur demandant le renvoi aux comités de salut public et de la guerre de la pétition des employés de l'arsenal de Meulan, lors de la séance du 11 ventôse an II (1er mars 1794)[Motion et motion d'ordre]p.618
Décret, sur la motion de Letourneur, autorisant les canonniers de l’arsenal de Meulan à remplacer les anciens affûts de canons par celui de leur invention, lors de la séance du 11 ventôse an II (1er mars 1794)[Décret]p.618
Décret, sur la motion de Letourneur, autorisant les canonniers de l’arsenal de Meulan à remplacer les anciens affûts de canons par celui de leur invention, lors de la séance du 11 ventôse an II (1er mars 1794)[Décret]p.618
Discussion relative au projet de décret de destruction des loups, renards et blaireaux du député Gérard, lors de la séance du 11 ventôse an II (1er mars 1794)[Discussion]p.619
Discussion relative au projet de décret de destruction des loups, renards et blaireaux du député Gérard, lors de la séance du 11 ventôse an II (1er mars 1794)[Discussion]p.619
Décret, sur le rapport de Bézard au nom du comité de législation, relatif à la protection des héritages des défenseurs de la Patrie, lors de la séance du 11 ventôse an II (1er mars 1794)[Décret]p.619
Décret, sur le rapport de Bézard au nom du comité de législation, relatif à la protection des héritages des défenseurs de la Patrie, lors de la séance du 11 ventôse an II (1er mars 1794)[Décret]p.619
Décret d’ordre du jour, présenté par Monnel au nom du comité des décrets, sur la pétition du citoyen Bonhomme, libraire à Laigle, demandant à recevoir tous les décrets, lors de la séance du 11 ventôse an II (1er mars 1794)[Décret]p.620
Décret d’ordre du jour, présenté par Monnel au nom du comité des décrets, sur la pétition du citoyen Bonhomme, libraire à Laigle, demandant à recevoir tous les décrets, lors de la séance du 11 ventôse an II (1er mars 1794)[Décret]p.620
Décret, présenté par Merlino au nom du comité des secours publics, accordant une indemnité de 300 livres chacun aux citoyens époux Dethorre et Duchesne, lors de la séance du 11 ventôse an II (1er mars 1794)[Décret]p.620
Décret, présenté par Merlino au nom du comité des secours publics, accordant une indemnité de 300 livres chacun aux citoyens époux Dethorre et Duchesne, lors de la séance du 11 ventôse an II (1er mars 1794)[Décret]p.620
Rapport de Ducos, au nom du comité des secours publics, relatif aux établissements publics chargés des sourds-muets, lors de la séance du 11 ventôse an II (1er mars 1794)[Rapport]pp.620-624
Rapport de Ducos, au nom du comité des secours publics, relatif aux établissements publics chargés des sourds-muets, lors de la séance du 11 ventôse an II (1er mars 1794)[Rapport]pp.620-624
Projet de décret de Ducos, au nom du comité des secours publics, relatif aux établissements publics chargés des sourds-muets, lors de la séance du 11 ventôse an II (1er mars 1794)[Projet de décret]pp.624-625
Projet de décret de Ducos, au nom du comité des secours publics, relatif aux établissements publics chargés des sourds-muets, lors de la séance du 11 ventôse an II (1er mars 1794)[Projet de décret]pp.624-625
Ajournement des rapport et projet de décret présentés par Ducos, au nom du comité des secours, relatifs aux établissements chargés des sourds-muets, lors de la séance du 11 ventôse an II (1er mars 1794)[Déroulement des séances]p.625
Ajournement des rapport et projet de décret présentés par Ducos, au nom du comité des secours, relatifs aux établissements chargés des sourds-muets, lors de la séance du 11 ventôse an II (1er mars 1794)[Déroulement des séances]p.625
Rapport de Thibaudeau, au nom du comité d'instruction publique, relatif à l'organisation des écoles de sourds-muets, lors de la séance du 11 ventôse an II (1er mars 1794)[Rapport]pp.625-627
Rapport de Thibaudeau, au nom du comité d'instruction publique, relatif à l'organisation des écoles de sourds-muets, lors de la séance du 11 ventôse an II (1er mars 1794)[Rapport]pp.625-627
Projet de décret de Thibaudeau, au nom du comité d'instruction publique, relatif à l'organisation des écoles de sourds-muets, lors de la séance du 11 ventôse an II (1er mars 1794)[Projet de décret]pp.627-628
Projet de décret de Thibaudeau, au nom du comité d'instruction publique, relatif à l'organisation des écoles de sourds-muets, lors de la séance du 11 ventôse an II (1er mars 1794)[Projet de décret]pp.627-628
Décret, présenté par Briez au nom du comité des secours publics, accordant une indemnité de 300 livres au citoyen Commelard, de Chaumont (Haute-Marne), lors de la séance du 11 ventôse an II (1er mars 1794)[Décret]p.628
Décret, présenté par Briez au nom du comité des secours publics, accordant une indemnité de 300 livres au citoyen Commelard, de Chaumont (Haute-Marne), lors de la séance du 11 ventôse an II (1er mars 1794)[Décret]p.628
Décret, présenté par Briez au nom du comité des secours publics, accordant une pension et un secours provisoire de 150 livres au citoyen Brehon, blessé en Belgique et en Vendée, lors de la séance du 11 ventôse an II (1er mars 1794)[Décret]p.628
Décret, présenté par Briez au nom du comité des secours publics, accordant une pension et un secours provisoire de 150 livres au citoyen Brehon, blessé en Belgique et en Vendée, lors de la séance du 11 ventôse an II (1er mars 1794)[Décret]p.628
Décret, présenté par Briez au nom du comité des secours publics, accordant un secours de 200 livres pour son habillement au gendarme Laviron, lors de la séance du 11 ventôse an II (1er mars 1794)[Décret]p.628
Décret, présenté par Briez au nom du comité des secours publics, accordant un secours de 200 livres pour son habillement au gendarme Laviron, lors de la séance du 11 ventôse an II (1er mars 1794)[Décret]p.628
Décret, présenté par Briez au nom du comité des secours publics, accordant une pension et un secours provisoire de 150 livres au caporal Orange, blessé en Belgique et dans le Nord, lors de la séance du 11 ventôse an II (1er mars 1794)[Décret]pp.628-629
Décret, présenté par Briez au nom du comité des secours publics, accordant une pension et un secours provisoire de 150 livres au caporal Orange, blessé en Belgique et dans le Nord, lors de la séance du 11 ventôse an II (1er mars 1794)[Décret]pp.628-629
Décret, présenté par Briez au nom du comité des secours publics, accordant un secours provisoire de 150 livres à la veuve George, lors de la séance du 11 ventôse an II (1er mars 1794)[Décret]p.629
Décret, présenté par Briez au nom du comité des secours publics, accordant un secours provisoire de 150 livres à la veuve George, lors de la séance du 11 ventôse an II (1er mars 1794)[Décret]p.629
Levée de la séance du 11 ventôse an II (1er mars 1794) et signatures du Président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.629
Levée de la séance du 11 ventôse an II (1er mars 1794) et signatures du Président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.629
Lettre du ministre de la Justice au président de la Convention relative à l’exécution du décret du 1er pluviôse sur les arrestations de fermiers et receveurs généraux, en annexe de la séance du 11 ventôse an II (1er mars 1794)[Discours et production des ministres]p.630
Lettre du ministre de la Justice au président de la Convention relative à l’exécution du décret du 1er pluviôse sur les arrestations de fermiers et receveurs généraux, en annexe de la séance du 11 ventôse an II (1er mars 1794)[Discours et production des ministres]p.630
Extrait du procès-verbal des séances tenues à Blois, par le représentant Garnier de Saintes, relatives à l'accusation du citoyen Gidouin, en annexe de la séance du 11 ventôse an II (1er mars 1794)[Délibération ou procès verbal de collectivité]p.630
Extrait du procès-verbal des séances tenues à Blois, par le représentant Garnier de Saintes, relatives à l'accusation du citoyen Gidouin, en annexe de la séance du 11 ventôse an II (1er mars 1794)[Délibération ou procès verbal de collectivité]p.630
Décrets envoyés aux départements par le ministre de l'Intérieur au 11 ventôse an II, en annexe de la séance du 11 ventôse an II (1er mars 1794)[État et compte]p.631
Décrets envoyés aux départements par le ministre de l'Intérieur au 11 ventôse an II, en annexe de la séance du 11 ventôse an II (1er mars 1794)[État et compte]p.631
Infos
Référence bibliographique
Séance du 11 ventôse an II (1er mars 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXV - Du 26 pluviôse au 12 ventôse an II (14 février au 2 mars 1794). 1964. pp. 588-631.
Langue
Français
Nombre de pages
44
Première page
588
Dernière page
631
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
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