ARCHIVES
PARLEMENTAIRES

Adoption de l'article VI du décret du 16 ventôse concernant les sabres de 30 pouces de longueur, lors de la séance du 18 ventôse an II (8 mars 1794)
Archives parlementaires de la Révolution Française
Première série (1787-1799)
Tome LXXXVI - Du 13 au 30 ventôse an II (3 au 20 mars 1794)
République française - Convention nationale
Séance du 18 ventôse an II (8 mars 1794)
73. Décret amendant celui sur les sabres de 30 pouces de longueur, voté le 16 ventôse (Rapporteur : Ch. Cochon. Article additionnel proposé par Ramel)
Télécharger
Table des matières
La table des matières ne contient aucune entrée.

Visualiseur Mirador

213 sur 803 • Page 210
Infos
Référence bibliographique
Adoption de l'article VI du décret du 16 ventôse concernant les sabres de 30 pouces de longueur, lors de la séance du 18 ventôse an II (8 mars 1794). Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXVI - Du 13 au 30 ventôse an II (3 au 20 mars 1794). 1965. pp. 210-211.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
210
Dernière page
211
Type
Décret
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/6ea7523a-8d12-44a5-aa88-a1929d996cfc/manifest
Modifié le