73. Décret amendant celui sur les sabres de 30 pouces de longueur, voté le 16 ventôse (Rapporteur : Ch. Cochon. Article additionnel proposé par Ramel)
Table des matières
Motion de Ramel proposant un article additionnel au décret du 16 ventôse concernant les sabres de 30 pouces de longueur, lors de la séance du 18 ventôse an II (8 mars 1794)[Motion et motion d'ordre]p.211
Motion de Ramel proposant un article additionnel au décret du 16 ventôse concernant les sabres de 30 pouces de longueur, lors de la séance du 18 ventôse an II (8 mars 1794)[Motion et motion d'ordre]p.211
Adoption de l'article VI, motivée par la motion de Ramel, du décret du 16 ventôse concernant les sabres de 30 pouces de longueur, lors de la séance du 18 ventôse an II (8 mars 1794)[Décret]p.211
Adoption de l'article VI, motivée par la motion de Ramel, du décret du 16 ventôse concernant les sabres de 30 pouces de longueur, lors de la séance du 18 ventôse an II (8 mars 1794)[Décret]p.211
Infos
Référence bibliographique
73. Décret amendant celui sur les sabres de 30 pouces de longueur, voté le 16 ventôse (Rapporteur : Ch. Cochon. Article additionnel proposé par Ramel).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXVI - Du 13 au 30 ventôse an II (3 au 20 mars 1794). 1965. pp. 210-211.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
210
Dernière page
211
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/6ea7523a-8d12-44a5-aa88-a1929d996cfc/manifest
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